Archives de Catégorie: Finistère
Pourvoi en Cassation pour le petit Fañch : Le sénateur Michel Canévet sollicite en urgence la Ministre de la Justice
23 novembre 2018
Pourvoi en Cassation pour le petit Fañch :
Le sénateur Michel Canévet sollicite en urgence la Ministre de la Justice
Lundi, la Cour d’Appel de Rennes revenait sur la décision du Tribunal de Grande Instance de Quimper, rendue en septembre 2017, en autorisant que le prénom Fañch soit écrit avec un « tilde ». Ce jeudi, le Parquet général de la Cour d’Appel de Rennes a décidé de se pourvoir en Cassation.
« Le Parquet n’aura donc pas trainé pour réagir, constate le Sénateur du Finistère Michel Canévet (Union Centriste), particulièrement impliqué dans ce dossier et qui vient d’écrire à Nicole Belloubet, la Ministre de la Justice.
« L’adjointe au Maire de Quimper, Isabelle Le Bal m’avait, dès le départ, informé de ce dossier et après avoir écrit et sollicité le Ministère de la Justice, j’avais interpellé directement la Ministre, le 3 juillet dernier, dans le cadre des questions orales au Gouvernement. L’argument avancé par le Gouvernement à l’époque semble le même que celui du Parquet général ». Si le principe de liberté de choix du prénom d’un enfant est effectivement consacré par la loi n° 93-22 du 8 janvier 1993, il n’est pas permis de retenir un prénom comportant des signes diacritiques non connus de la langue française.
« Concrètement tant que la circulaire du 23 juillet 2014 relative à l’état civil, qui détaille la liste officielle des signes diacritiques, et dans laquelle ne figure pas le « tilde », ne sera pas modifiée, l’administration pourrait rester sur une stricte application des textes.
La Cour de Cassation qui « ne juge qu’en Droit », pourrait ne pas prendre en compte le contexte du dossier (comme l’a fait semble-t-il la Cour d’Appel), en procédant uniquement à une stricte application des textes ».
Pour le Sénateur Michel Canévet, il est donc « urgent que le Ministère de la Justice complète enfin cette circulaire en y inscrivant le « tilde », qui est un usage courant de la langue française et qui est par ailleurs utilisé dans le nom de l’un des derniers membres nommé au gouvernement. C’est le sens du courrier que je viens de lui transmettre».
À l’occasion du Congrès des Maires, les parlementaires ont reçu collectivement les élus finistériens
22 novembre 2018
PALAIS DU LUXEMBOURG
À l’occasion du Congrès des Maires, les parlementaires ont reçu collectivement les élus finistériens au palais du Luxembourg afin d’échanger sur les problématiques des collectivités locales avant d’aborder l’examen du projet de loi de finances pour 2019.
SMUR de Douarnenez : Le Directeur de l’ARS répond à la Députée Liliana Tanguy et au Sénateur Michel Canévet
20 novembre 2018
SMUR de Douarnenez : Le Directeur de l’ARS répond à la Députée Liliana Tanguy et au Sénateur Michel Canévet
A la suite de leur rencontre à Rennes, le 8 octobre dernier, avec Olivier de Cadeville, le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé Bretagne, la Députée de la 7ème circonscription Liliana Tanguy et le Sénateur Michel Canévet lui avaient rapidement transmis un courrier commun dans lequel ils lui faisaient à nouveau part de leur très vive inquiétude quant à la baisse, depuis le mois de juin 2018, de la prise en charge urgente de la population du territoire de Douarnenez, et notamment celle du Cap Sizun.
« L’absence d’une unité du SMUR au centre hospitalier de Douarnenez présente, dans un contexte de détérioration de l’accès au soin et d’affectation de la desserte territoriale du Finistère, un risque médical certain. Cette absence prive, en effet, les habitants des zones blanches du Cap-Sizun, de Porzay et de la Presqu’île de Crozon de précieuses minutes d’intervention en cas d’urgences vitales », écrivaient les deux parlementaires dans leur courrier, estimant par ailleurs que « l’utilisation de l’hélicoptère médicalisé ne représente pas, dans ce contexte, une solution pérenne au regard de ses capacités limitées d’intervention au cours de la période hivernale ».
Dans sa réponse, le Directeur de l’ARS rappelle tout d’abord que le contexte démographique défavorable en médecine d’urgence, « L’Union Hospitalière de Cornouaille est plus particulièrement affectée sur le plan de la démographie médicale des urgentistes avec la difficulté de Douarnenez à recruter ce type de praticiens et le départ de médecins du CHIC ». Cette situation l’a incité à demander aux établissements et Groupes Hospitaliers de Territoire bretons des organisations adaptées, plus particulièrement en période de grande tension. Les solutions mises en œuvre ont été une délocalisation des SMUR de Douarnenez et Concarneau de 21h à 8h tous les jours et la couverture de la « zone blanche » du cap Sizun par l’hélicoptère du SMUR du CHU de Brest. Une « expérimentation » dont les enseignements, « très positifs » selon lui, ont convaincu le Directeur de l’ARS d’en pérenniser le dispositif depuis le 1er novembre dernier, compte tenu de « la démographie médicale actuelle sur le site de quimper qui ne permet pas encore de revenir à ce stade à un fonctionnement normal, ce que je déplore ».
A terme, Olivier de Cadeville souhaite lancer une réflexion permettant de mieux répondre aux besoins de la population en termes de prise en charge des soins urgents. Des propositions seront formalisées par le Directeur du CHIC de Quimper, détenteur de l’autorisation du SMUR de Douarnenez, avec l’accompagnement d’un expert extérieur. « En partant des besoins de santé de la population en soins urgents, et de l’activité actuellement constatée dans les différentes structures, il s’agira d’établir des propositions d’organisation médicale entre les différents établissements permettant de conforter l’offre actuelle. L’ARS est tout à fait disposée à accompagner financièrement cette démarche », et Olivier de Cadeville de renouveler son souhait de « poursuivre nos efforts communs pour que l’ensemble de la population bretonne ait accès à des soins urgents en moins de trente minutes ».
« Nous prenons acte de cette réponse, expliquent Liliana Tanguy et Michel Canévet, en attendant un premier point d’étape, que le Directeur de l’ARS souhaite organiser en début d’année prochaine ».
« n tilde» dans les actes d’état civil : Le sénateur Michel Canévet se félicite du jugement de la Cour d’Appel
19 novembre 2018
Communiqué de presse
« n tilde» dans les actes d’état civil :
Le sénateur Michel Canévet se félicite du jugement de la Cour d’Appel
Ce lundi, la cour d’appel de Rennes est revenue sur la décision du Tribunal de Grande Instance de Quimper, rendue en septembre 2017, en donnant raison aux parents du petit Fañch, qui pourra officiellement garder son prénom écrit avec un tilde.
« Cette décision va dans le bon sens, se félicite le Sénateur du Finistère Michel Canévet (Union Centriste) qui s’était particulièrement impliqué dans ce dossier. Après avoir écrit et sollicité le Ministère de la justice, j’avais interpellé directement la Ministre, le 3 juillet dernier, dans le cadre de la séance des questions au Gouvernement.
Je n’avais pas du tout été convaincu par l’argumentation du Ministère. Refuser ce prénom au motif que le « n tilde » ne figure pas dans la circulaire du 23 juillet 2014 relative à l’état civil, qui détaille la liste officielle des signes diacritiques, ne me paraissait vraiment pas pertinent. En la circonstance, ce n’était pas compliqué et n’entrainait pas d’implication extrêmement forte que de reconnaître le « n tilde» et ainsi permettre à un prénom breton, comme à un prénom basque, de pouvoir être utilisé, conformément au choix des parents. Peut-être que dans leur grande sagesse, les magistrats de la Cour d’Appel se sont souvenus que le nouveau secrétaire d’État auprès du ministre de l’Intérieur, Laurent Nuñez, portait un nom de famille orné d’un Tildé… Peut-être au contraire que le Ministère public voudra porter cette affaire devant la Cour de Cassation. Quoi qu’il en soit, il s’agit aujourd’hui d’une victoire qui ne peut qu’inciter le Gouvernement à compléter cette fameuse circulaire du 23 juillet 2014 relative à l’état civil, en y rajoutant le « tilde » et ainsi clore définitivement cette affaire ».
Les 10 ans de Sabella fêtés à Quimper
16 novembre 2018
QUIMPER
Les 10 ans de Sabella fêtés à Quimper. Le 1er concepteur européen d’hydroliennes raccordé au réseau public. Un grand bravo à Jean François Daviau pour sa ténacité et son équipe pour une grande ambition de transition énergétique.
1500 jeunes rassemblés à Quimper sur le site de l’ancienne caserne militaire de la tour d’Auvergne pour commémorer les 214 concitoyens de cette caserne morts pour la France entre 1914 et 1918
16 novembre 2018
QUIMPER
1500 jeunes rassemblés à Quimper sur le site de l’ancienne caserne militaire de la tour d’Auvergne pour commémorer les 214 concitoyens de cette caserne morts pour la France entre 1914 et 1918.
Les forces vives de Cornouaille sont rassemblées au centre des congrès du chapeau rouge à Quimper pour échanger autour de l’attractivité du territoire
16 novembre 2018
QUIMPER
Les forces vives de Cornouaille sont rassemblées au centre des congrès du chapeau rouge à Quimper pour échanger autour de l’attractivité du territoire.
Le palais du Luxembourg a accueilli lors de leur séjour à Paris 12 stagiaires Taïwanais du CFA de la chambre de métiers et de l’artisanat du Finistère avec leurs 2 formateurs
13 novembre 2018
SÉNAT
Le palais du Luxembourg a accueilli lors de leur séjour à Paris 12 stagiaires Taïwanais du CFA de la chambre de métiers et de l’artisanat du Finistère avec leurs 2 formateurs.
En Préfecture du Finistère réunion du comité de suivi pour la labellisation du Cap Sizun et de la Pointe du Raz en grand site de France
12 novembre 2018
QUIMPER
En Préfecture du Finistère réunion du comité de suivi pour la labellisation du Cap Sizun et de la Pointe du Raz en grand site de France.
Journée d’échanges autour du programme alimentaire territorial organisé à la maison du département à Quimper
12 novembre 2018
QUIMPER
Journée d’échanges autour du programme alimentaire territorial organisé à la maison du département à Quimper. Un excellent relais des démarches à mener pour favoriser l’émergence des circuits courts.
A Esquibien, cérémonie en hommage aux 102 morts pour la France
2 novembre 2018
ESQUIBIEN
A Esquibien, cérémonie en hommage aux 102 morts pour la France.
Visite de l’exploitation de vente directe de Marc Le Verge à Bodilis avec le Maire et Président de la Communauté, Albert Moysan
29 octobre 2018
BODILIS
Visite de l’exploitation de vente directe de Marc Le Verge à Bodilis avec le Maire et Président de la Communauté, Albert Moysan, des élus de Bodilis et la chambre d’agriculture, très investie dans le soutien au développement des différentes filières de productions agricoles en Finistère.
Réunion de travail à la permanence à Quimper avec le Président Régional et des responsables d’entreprises du secteur des travaux publics
29 octobre 2018
QUIMPER
Réunion de travail à la permanence à Quimper avec le Président Régional et des responsables d’entreprises du secteur des travaux publics.
Avec le Conseiller Départemental Jean-François Le Bléis, visite des nouveaux locaux des « restau du cœur » du Pays Bigouden à Pont l’Abbé
22 octobre 2018
PONT-L’ABBÉ
Avec le Conseiller Départemental Jean-François Le Bléis et l’un des responsables du service de l’aide alimentaire de Plonéour Lanvern, nous visitons les nouveaux locaux des « restau du cœur » du Pays Bigouden à Pont l’Abbé. A noter l’observation de l’augmentation, 30% du nombre de bénéficiaires fréquentant les « restau du cœur » en Finistère.
Plomeur : Lancement des Wave Games sur le spot de La Torche
21 octobre 2018
PLOMEUR – LA TORCHE
Lancement des Wave Games sur le spot de La Torche : aujourd’hui du surf et dans la semaine des compétitions internationales de Kite Surf, de paddle et de funboard.
Portes ouvertes à la cidrerie Kerné de Pouldreuzic en pleine saison de broyage des pommes
20 octobre 2018
POULDREUZIC
Portes ouvertes à la cidrerie Kerné de Pouldreuzic en pleine saison de broyage des pommes pour fabriquer le célèbre cidre de Cornouaille, figurant d’ailleurs à la carte du Sénat.
Vernissage de l’exposition Trebor à Plonéour-Lanvern
20 octobre 2018
PLONÉOUR-LANVERN
Vernissage de l’exposition Trebor à Plonéour-Lanvern en présence du Maire de la Commune et du Conseiller Départemental du canton.
70 ans du syndicat Départemental d’énergie du Finistère à Quimper
19 octobre 2018
QUIMPER
70 ans du syndicat Départemental d’énergie du Finistère à Quimper avec des ambitions fortes sur la production d’énergie renouvelable et des usages moins consommateurs d’énergies fossiles.
Inauguration de la 37ème foire-expo du Pays Bigouden à Pont l’Abbé
19 octobre 2018
PONT-L’ABBÉ
Inauguration de la 37ème foire-expo du Pays Bigouden à Pont l’Abbé avec une dominante d’exposants autour de l’alimentaire et des métiers du bâtiment, le tout sous un soleil radieux.
Foire exposition 2018 à Pont-l’Abbé
19 octobre 2018
PONT-L’ABBÉ
Foire exposition de Pont-l’Abbé 2018, intervention de Stéphane Le Doaré, maire de Pont-l’Abbé, de Raynald Tanter, président de la Communauté de Communes du Pays Bigouden Sud, de Michel Canévet, sénateur du Finistère, de Rémy Billien, président de la foire exposition.
60 ans du Collège Saint Joseph du Guilvinec
14 octobre 2018
GUILVINEC
Le directeur du collège Saint Joseph, du Guilvinec, célèbre les 60 ans de cet établissement qui accueille 82 élèves.
Journée de réflexion autour du projet citoyen pour la santé en Pays Bigouden organisée par l’Hôtel-Dieu de Pont l’Abbé
13 octobre 2018
PONT L’ABBÉ
Journée de réflexion autour du projet citoyen pour la santé en Pays Bigouden organisée par l’Hôtel-Dieu de Pont l’Abbé.
Inauguration de la salle multifonctions de Kerlaz
13 octobre 2018
KERLAZ
Inauguration de la salle multifonctions de Kerlaz, pour laquelle j’avais octroyé une réserve parlementaire de 15 000 €.
Inauguration de la nouvelle salle multifonctions de Plogastel Saint Germain
13 octobre 2018
PLOGASTEL SAINT GERMAIN
Inauguration de la nouvelle salle multifonctions de Plogastel Saint Germain, un projet initié alors que j’étais Président de la Communauté de Communes du Haut Pays Bigouden. Une réalisation fonctionnelle dans un esprit de mutualisation des moyens.
Mon intervention, ce jour, lors de l’inauguration de la salle multifonctions à Plogastel Saint Germain.
Les élus présents à cette inauguration.
Plonéour-Lanvern : Notre-Dame de Bon Secours, inauguration officielle de l’extension
6 octobre 2018
PLONEOUR LANVERN
Les élèves ont entonné un chant d’accueil devant les officiels (de gauche à droite) : Éric Nédélec directeur de l’école, Jean-Christophe Tirilly, président de l’Ogec, Priscilla Pochic, présidente de l’Apel, Hélène Le Berre, présidente de l’amicale d’entraide, Patrick Lamour, directeur diocésain, Josiane Kerloch, maire de Plonéour, Jean-François Le Bléis, conseiller départemental, Henri Maugard, architecte, Michel Canévet, sénateur, et Stéphane Gobry, ancien président de l’Apel.
Ouverture à Quimper de Breizhmer, université de la filière pêche et de l’aquaculture bretonnes avec tous les responsables professionnels de la région
6 octobre 2018
QUIMPER
Ouverture à Quimper de Breizhmer, université de la filière pêche et de l’aquaculture bretonnes avec tous les responsables professionnels de la région.
Assemblée générale du cercle celtique du Pays Bigouden
5 octobre 2018
PONT L’ABBE
Assemblée générale du cercle celtique du Pays Bigouden qui chaque année met en valeur les costumes du Pays Bigouden en valorisant les danses bretonnes. Un groupe jeune et engagé dans la vie du cercle.
Les cidres artisanaux et fermiers Le Brun à Plovan sont en pleine effervescence à la saison des pommes
5 octobre 2018
PLOVAN
Les cidres artisanaux et fermiers Le Brun à Plovan sont en pleine effervescence à la saison des pommes. Une entreprise dont la production a été multipliée par 40 entre 1991 et 2018. Un bel exemple de produits naturels car pur jus, régulièrement récompensés lors des concours agricoles.
Le Pierre de Fermât, l’un des 6 navires câbliers de la flotte d’Orange à quai à Brest vient d’installer 1800 kms de câbles sous marins entre la Martinique et la Guyane
5 octobre 2018
BREST
Le Pierre de Fermât, l’un des 6 navires câbliers de la flotte d’Orange à quai à Brest vient d’installer 1800 kms de câbles sous marins entre la Martinique et la Guyane. Équipe d’un robot capable de travailler à 2000 mètres de profondeur, il peut poser et réparer des câbles à toute profondeur. Un véritable savoir faire français d’Orange.
Le carrefour des communes du Finistère reçoit Jacqueline Gourault, ministre déléguée à l’intérieur
5 octobre 2018
BREST
Le carrefour des communes du Finistère reçoit Jacqueline Gourault, ministre déléguée à l’intérieur.
Beaucoup d’élus à l’ouverture du 8ème carrefour des communes du Finistère à Brest
5 octobre 2018
BREST
Beaucoup d’élus à l’ouverture du 8ème carrefour des communes du Finistère à Brest avec un discours offensif de François Baroin, Président de l’AMF qui rappelle le rassemblement des régions, départements et communes de France pour être plus entendues.
Réunion du Comité unique de programmation des fonds régionaux et européens pour le Pays de Cornouaille
1er octobre 2018
QUIMPER
Réunion du Comité unique de programmation des fonds régionaux et européens pour le Pays de Cornouaille sous la co-présidence. Divers dossiers examinés et une large discussion concernant le projet d’extension des locaux du centre de recherche agro-alimentaire ADRIA à Quimper.
Inauguration des nouveaux locaux de la résidence Saint Michel à Plougourvest
29 septembre 2018
PLOUGOURVEST
Inauguration des nouveaux locaux de la résidence Saint Michel à Plougourvest par le Maire Jean Jezequel. Un investissement conséquent de 20 millions € mais un résultat remarquable pour cet EHPAD de 100 lits et foyers de vue de 40 appartements pour résidents reconnus handicapés
Le Vice-amiral d’escadre Jean Louis Losier a pris ses fonctions de préfet maritime de l’atlantique ce mardi à Brest
4 septembre 2018
BREST
Le Vice-amiral d’escadre Jean Louis Losier a pris ses fonctions de préfet maritime de l’atlantique ce mardi à Brest
Visite du collège du Val d’Elorn à Sizun
4 septembre 2018
SIZUN
Visite du collège du Val d’Elorn à Sizun qui a accueilli hier les élèves de 6ème et ce mardi les autres élèves de la 5ème à la 3ème soit 250 jeunes dont 21 internes.
Le 1er dimanche de septembre, beaucoup de fidèles ont assisté au pardon du Folgoët
2 septembre 2018
LE FOLGOET
Le 1er dimanche de septembre, beaucoup de fidèles ont assisté au pardon du Folgoët, dans le centre du Léon, en présence de 2 évêques
