Archives Mensuelles: novembre 2023
En présence du ministre des comptes publics Thomas Cazenave, le Sénat vient d’adopter la première partie (les recettes) du projet de loi de finances pour 2024
30 novembre 2023
SÉNAT
En présence du ministre des comptes publics Thomas Cazenave, le Sénat vient d’adopter la première partie (les recettes) du projet de loi de finances pour 2024. Contrairement à l’assemblée nationale, les articles du budget ont été examinés en intégralité au Sénat.
À la station F, la première ministre a répondu favorablement à la demande de Laurent Asselin, président national de la CPME, afin d’accroître les tests PME, avant d’édicter de nouvelles normes et contraintes pour les entreprises.
30 novembre 2023
SÉNAT
À la station F, la première ministre a répondu favorablement à la demande de Laurent Asselin, président national de la CPME, afin d’accroître les tests PME, avant d’édicter de nouvelles normes et contraintes pour les entreprises.
Avec la délégation sénatoriale aux entreprises, nous avons participé ce jour au salon impact PME organisé par la CPME et BFM business à la station F à Paris
30 novembre 2023
PARIS
Avec la délégation sénatoriale aux entreprises, nous avons participé ce jour au salon impact PME organisé par la CPME et BFM business à la station F à Paris. J’ai pu y rencontrer une belle délégation finistérienne conduite par le président régional de la CPME Bretagne Hervé Kermorgant, de Saint Renan.
Dans le cadre de la discussion du Projet de Loi de Finances 2024, j’ai défendu un amendement visant à exclure les lieux de travail occupés aux fins d’accueillir des enfants en bas-âge, les Maisons d’Assistantes Maternelles (MAM)
30 novembre 2023
SÉNAT – PROJET DE LOI DE FINANCES 2024
·Dans le cadre de la discussion du Projet de Loi de Finances 2024, j’ai défendu un amendement visant à exclure les lieux de travail occupés aux fins d’accueillir des enfants en bas-âge, les Maisons d’Assistantes Maternelles (MAM), du champ des résidences secondaires et donc de leur imposition à la taxe d’habitation. Ces maisons, elles s’y rendent pour leur activité professionnelle : il faut mener une réflexion sur ces locaux professionnels qui se retrouvent par défaut frappés de Taxe d’Habitation sur les Résidences Secondaires. On ne peut pas vouloir encourager les modes de garde et les taxer indûment !
Après des échanges et interventions constructifs avec mes collègues, mon amendement a finalement été adopté.
Retrouvez ici mon intervention et celles de mes collègues.
Épargne salariale et arrivée d’un premier enfant
30 novembre 2023
Épargne salariale et arrivée d’un premier enfant
Question de M. CANÉVET Michel (Finistère – UC) publiée le 30/11/2023
M. Michel Canévet attire l’attention de M. le ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique au sujet du déblocage anticipé de l’épargne salariale à l’arrivée d’un premier enfant.
Il est indéniable que la conjoncture actuelle, marquée par un taux de natalité en berne depuis la fin de la seconde guerre mondiale (Rapport de l’institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) du 28 septembre 2022), requiert des mesures audacieuses et novatrices. Face à cette tendance inquiétante, la mise en oeuvre d’une politique nataliste s’avère impérative.
Le plan d’épargne salariale, prévu aux articles L. 3331-1 à 3335-2 du code du travail, permet aux salariés de se constituer un capital tout en profitant d’une fiscalité avantageuse.
Ladite épargne est, a minima, bloquée pour une durée de cinq ans. Cependant en application de l’article R. 3324-22 du Code du travail, le déblocage anticipé de l’épargne salariale est possible dans les cas spécifiques liés notamment à l’acquisition, l’agrandissement ou la remise en état de la résidence principale, la conclusion d’un mariage ou d’un PACS, la création ou la reprise d’entreprise, le divorce, la cessation du contrat de travail, le départ à la retraite, le surendettement, dans les cas de violences conjugales. Cet article dispose que le déblocage anticipé est également possible en cas de naissance ou d’adoption d’un troisième enfant.
Une approche prometteuse serait d’envisager la mise en place d’un déblocage anticipé de l’épargne salariale lors de la naissance ou de l’adoption du premier enfant. Cette mesure présente l’avantage notable d’atténuer les contraintes financières auxquelles sont confrontés les jeunes parents, en allégeant le fardeau financier lié aux dépenses incontournables associées à l’arrivée d’un nouveau-né dans le foyer, lesquelles s’élèvent approximativement à 1.600 euros en équipements de puériculture et engendrent un coût mensuel d’environ 500 euros. Cette initiative aurait pour effet de diminuer les obstacles économiques fréquemment rencontrés lors de l’accueil du premier enfant.
Aussi, il lui demande d’envisager la mise en place d’un dispositif permettant le déblocage anticipé de l’épargne salariale à l’occasion de la naissance ou de l’adoption du premier enfant.
Dans le cadre de la discussion générale du Projet de Loi de Finances 2024, les premiers articles commencent à être discutés
24 novembre 2023
SÉNAT- PROJET DE LOI DE FINANCES 2024
Dans le cadre de la discussion générale du Projet de Loi de Finances 2024, les premiers articles commencent à être discutés. J’ai ainsi défendu une série d’amendements visant à plus d’équité, via la suppression de certaines niches fiscales. Je les ai, au final, retirés, non sans avoir expliqué pourquoi je les avais présentés. Par contre, mes deux amendements visant à soumettre à l’impôt sur le revenu les produits attachés aux bons ou contrats de capitalisation et d’assurance-vie (soit 542 millions d’euros d’économie) et les intérêts et primes versés dans le cadre de l’épargne logement (445 millions d’euros en 2023) ont été adoptés.
Triste jour pour l’aéroport de Quimper Pluguffan que le propriétaire, le Conseil Régional de Bretagne, abandonne en refusant de prolonger la liaison d’aménagement du territoire qui reliait la Cornouaille à Paris Orly
24 novembre 2023
QUIMPER
Triste jour pour l’aéroport de Quimper Pluguffan que le propriétaire, le Conseil Régional de Bretagne, abandonne en refusant de prolonger la liaison d’aménagement du territoire qui reliait la Cornouaille à Paris Orly. Il n’y a désormais plus de liaison entre la Bretagne Occidentale et Paris Orly. J’ai une pensée attristée pour le personnel de l’aéroport de Quimper Pluguffan qui s’est dévoué depuis très longtemps pour assurer un accueil chaleureux et professionnel des passagers et visiteurs. Dorénavant, c’est par train que l’on pourra se déplacer à Paris, mais là aussi les obstacles sont nombreux avec le manque de places : trop de trains complets entre Quimper et Paris. On espère que la région, responsable des transports et déplacements en Bretagne prendra la mesure de l’éloignement géographique des pointes du Finistère. Le désenclavement de la Bretagne ne doit pas s’arrêter à Rennes.
Dans le cadre de la discussion générale du Projet de Loi de Finances 2024, qui marque le début du « marathon » budgétaire, je suis intervenu au nom du groupe de l’Union Centriste
23 novembre 2023
SÉNAT – PROJET DE LOI DE FINANCES 2024
Dans le cadre de la discussion générale du Projet de Loi de Finances 2024, qui marque le début du « marathon » budgétaire, je suis intervenu au nom du groupe de l’Union Centriste. J’ai soulevé plusieurs problèmes (pauvreté, logement, remise en ordre des niches fiscales…) et rappelé la position constructive, mais exigeante, de notre groupe parlementaire à l’occasion de la discussion de ce texte.
Cérémonie dédiée aux morts pour la France ce dimanche 19 novembre à Guiler sur Goyen. 2 élèves de l’école communale ont lu des textes avant celui du Maire
19 novembre 2023
GUILER SUR GOYEN
Cérémonie dédiée aux morts pour la France ce dimanche 19 novembre à Guiler sur Goyen. 2 élèves de l’école communale ont lu des textes avant celui du Maire.
Inauguration à Clohars Fouesnant des nouvelles installations sportives, terrain de football synthétique et halle de sports à l’invitation du Maire, Michel Lahuec
20 novembre 2023
CLOHARS FOUESNANT
Inauguration à Clohars Fouesnant des nouvelles installations sportives, terrain de football synthétique et halle de sports à l’invitation du Maire, Michel Lahuec et en présence du Maire-Président du pays Fouesnantais Roger Le Goff. Des installations utiles dans cette commune attractive, fruit du travail de 3 équipes municipales qui ont successivement modifié le plan local d’urbanisme, acquis les 18ha de terrains, conçu et concrétisé le projet, les abords et quelques terrains constructibles pour un coût maîtrisé de 4 million € dont seulement 1,4 million d’emprunt, pour ne pas grever l’avenir des finances communales.
Yves Talbot a reçu en Mairie de Penmarc’h, les insignes de chevalier du mérite maritime
18 novembre 2023
PENMARC’H
Yves Talbot a reçu en Mairie de Penmarc’h, les insignes de chevalier du mérite maritime après une carrière dédiée à la mer : marin pêcheur, responsable d’un magasin de marée Furic au port de Saint Guénolé, 2 mandats d’élu à Penmarc’h, et encore aujourd’hui la présidence de l’association du papa Poydenot, historique canot de sauvetage de Saint Pierre.
A l’occasion du Congrès des Maires de France qui se déroule actuellement à Paris, j’accueille au Sénat des élus finistériens
17 novembre 2023
SÉNAT
A l’occasion du Congrès des Maires de France qui se déroule actuellement à Paris, j’accueille au Sénat des élus finistériens.
Après la visite d’une exploitation laitière ayant subi des dégâts, Marc Fresneau, Ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire a rencontré en Mairie de Kersaint Plabennec, accueilli par le Maire Patrice Boucher, les représentants des syndicats professionnels de l’agriculture et divers agriculteurs affectés par les conséquences de la tempête Ciarán
17 novembre 2023
KERSAINT PLABENNEC
Après la visite d’une exploitation laitière ayant subi des dégâts, Marc Fresneau, Ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire a rencontré en Mairie de Kersaint Plabennec, accueilli par le Maire Patrice Boucher, les représentants des syndicats professionnels de l’agriculture et divers agriculteurs affectés par les conséquences de la tempête Ciarán.
Le Ministre de l’agriculture s’est déplacé sur l’exploitation Cloâtre, producteur de tomates sous serre, à Saint Renan
17 novembre 2023
SAINT RENAN
Le Ministre de l’agriculture s’est déplacé sur l’exploitation Cloâtre, producteur de tomates sous serre, à Saint Renan, en présence de Pierre Yves Jestin, président de la coopérative Saveol, leader de la production de tomates sous serre en France, et de parlementaires dont Didier Le Gac, député de la circonscription, afin de constater que même sur les édifices de grande solidité, la tempête Ciarán a occasionné de nombreux dégâts, ici environ 1,5 million €. Heureusement les assurances sont présentes aux côtés des exploitants, mais le travail de déblayage est conséquent et difficile à réaliser, la production future incertaine compte tenu des délais de remise en état des installations.
A l’issue du congrès de légumes de France, le Ministre de l’agriculture s’est rendu à Saint Pol de Léon sur l’exploitation horticole de Mikaël Mercier, ancien président national de Valhor, afin de constater les dégâts de la tempête Ciarán
17 novembre 2023
SAINT POL DE LÉON
A l’issue du congrès de légumes de France, le Ministre de l’agriculture s’est rendu à Saint Pol de Léon sur l’exploitation horticole de Mikaël Mercier, ancien président national de Valhor, afin de constater les dégâts de la tempête Ciarán sur les serres de l’exploitation.
66ème congrès des légumes de France à Saint Pol de Léon en présence du ministre de l’agriculture Marc Fesneau qui évoque le soutien de l’État prévu pour le secteur agricole affecté par la tempête Ciarán
17 novembre 2023
SAINT POL DE LÉON
66ème congrès des légumes de France à Saint Pol de Léon en présence du ministre de l’agriculture Marc Fesneau qui évoque le soutien de l’État prévu pour le secteur agricole affecté par la tempête Ciarán.
Les premières rencontres de Beauvau organisées par le ministre de l’intérieur Gérald Darmanin réunissent de nombreux élus locaux et parlementaires afin d’évoquer le pouvoir des Maires face à l’insécurité et la violence
15 novembre 2023
PARIS
Les premières rencontres de Beauvau organisées par le ministre de l’intérieur Gérald Darmanin réunissent de nombreux élus locaux et parlementaires afin d’évoquer le pouvoir des Maires face à l’insécurité et la violence. Dans notre société où la violence s’installe trop régulièrement, les Maires demandent plus de pouvoirs aux polices municipales pour constater et sanctionner les infractions.
La délégation sénatoriale aux entreprises débat ce jour du foncier économique et de la réponse aux besoins de ré-industrialisation de la France
15 novembre 2023
SÉNAT
La délégation sénatoriale aux entreprises débat ce jour du foncier économique et de la réponse aux besoins de ré-industrialisation de la France.
A l’invitation du club territoires et parlementaires, le Maire-président de Morlaix, Jean Paul Vermot, est venu témoigner à l’assemblée nationale
14 novembre 2023
PARIS
A l’invitation du club territoires et parlementaires, le Maire-président de Morlaix, Jean Paul Vermot, est venu témoigner à l’assemblée nationale, en présence de la députée Sandrine Le Feur, sur les sujets de santé en milieu rural, ou un besoin de coordination des actions s’impose.
Au salon made in France à Paris, la chambre de métiers et de l’artisanat de Bretagne a organisé un stand avec des artisans bretons
13 novembre 2023
PARIS
Au salon made in France à Paris, la chambre de métiers et de l’artisanat de Bretagne a organisé un stand avec des artisans bretons.
Avec la délégation sénatoriale aux entreprises nous avons organisé une table ronde avec le président du MEDEF, Patrick Martín et le président de la CPME Laurent Asselin, sur la situation économique
14 novembre 2023
PARIS
Avec la délégation sénatoriale aux entreprises nous avons organisé une table ronde avec le président du MEDEF, Patrick Martín et le président de la CPME Laurent Asselin, sur la situation économique.
Lettre n° 38 – Novembre 2023
13 novembre 2023
Après la tempête
Les finistériens ont été affectés par la tempête CIARAN. Des vents violents, jusqu’à 207 km/h à la Pointe du Raz, ont provoqué de nombreux dégâts chez les particuliers, dans les exploitations agricoles, notamment celles possédant des serres, et bien sûr concernant les boisements, dont la chute a fortement perturbé la desserte électrique et téléphonique.
Plusieurs jours après la nuit du 1er au 2 novembre, de nombreux foyers sont encore privés d’électricité ou de téléphone/internet, et ce malgré la mobilisation des équipes d’Enedis et d’Orange de façon massive.
Après l’ouragan des 15 et 16 octobre 1987, ce nouvel évènement a, fort heureusement, pu être anticipé par les météorologues. Le Préfet du Finistère a organisé une coordination efficace des services de secours et d’intervention, des visioconférences quotidiennes avec les Maires et les élus.
Le Président de la République s’est personnellement déplacé dans le Finistère avec 4 ministres dès le lendemain de l’évènement. Cela a permis de prendre conscience de la réalité des dégâts, et d’engager une reconnaissance de catastrophe naturelle qui sera examinée très rapidement par les autorités compétentes.
Le décès d’un agent d’Enedis témoigne, hélas, que ces situations de tempête demeurent dangereuses, les conditions météo et de sécurité ne permettant pas toujours aux entreprises concernées de rétablir rapidement les réseaux, malgré les attentes, légitimes, des usagers.
Retirons donc les nouveaux enseignements de cette catastrophe, notamment de disposer d’un réseau de communication permettant aux acteurs des secours d’intervenir et de se coordonner efficacement.
Bonne fin d’année.
Michel CANÉVET
Cliquer sur le lien ci-dessous pour lire la lettre
Cérémonie du 11 novembre à Plonéour Lanvern
11 novembre 2023
PLONÉOUR LANVERN
Cérémonie du 11 novembre à Plonéour Lanvern, d’une part avec le dépôt de gerbes au monument aux morts, puis la dénomination d’un espace urbain du nom des frères Méhu, en présence de nombreux descendants de la famille de ces 3 frères soldats décédés lors de la guerre 14/18.
À Brest, le cabinet de conseil aux entreprises dans le domaine numérique, Accenture, a déjà créé 100 emplois après 1 an de présence aux Capucins
10 novembre 2023
BREST
À Brest, le cabinet de conseil aux entreprises dans le domaine numérique, Accenture, a déjà créé 100 emplois après 1 an de présence aux Capucins.
Lors du séminaire du groupe Union Centriste du Sénat, j’anime une table ronde sur les finances avec la participation de François Ecalle, président de Fipeco, et Philippe Trainar, économiste
7 novembre 2023
PARIS
Lors du séminaire du groupe Union Centriste du Sénat, j’anime une table ronde sur les finances avec la participation de François Ecalle, président de Fipeco, et Philippe Trainar, économiste.
Assemblée générale à Pont l’Abbé du club athlétique Bigouden
5 novembre 2023
PONT L’ABBE
Assemblée générale à Pont l’Abbé du club athlétique Bigouden, 250 athlètes pratiquant de nombreuses disciplines sur le stade Bigouden de Pont l’Abbé et indoor à la Halle Raphalen de Plonéour Lanvern. Ce fut l’occasion pour Jean Galfione, aujourd’hui entraîneur bénévole au CAB, de raconter les conditions dans lesquelles il devint champion olympique de perche à Atlanta en 1996.
Assemblée générale de la SNSM du Finistère, qui compte 29 stations de sauvetage, à Saint Pol de Léon
4 novembre 2023
FINISTERE
Assemblée générale de la SNSM du Finistère, qui compte 29 stations de sauvetage, à Saint Pol de Léon. Avec les collègues élus, nous avons félicité l’engagement des bénévoles pour assurer la sécurité en mer, en présence du président national Emmanuel de Oliveira.
La tempête Ciarán a provoqué dans la nuit de mercredi à jeudi, de nombreux dégâts en Finistère
4 novembre 2023
FINISTERE
La tempête Ciarán a provoqué dans la nuit de mercredi à jeudi, de nombreux dégâts en Finistère : quelques particuliers ont subi des dégradations sur leurs propriétés, de nombreux agriculteurs ont été affectés sur les hangars et serres, et partout des arbres ont été abattus, provoquant de nombreux dégâts sur les réseaux électriques et téléphoniques. Dès le vendredi, les ministres Christophe Béchu et Hervé Berville ont organisé un échange avec les élus et représentants professionnels, notamment agricoles.
Assemblée générale de la SNSM du Finistère, qui compte 29 stations de sauvetage, à Saint Pol de Léon, en présence du président national Emmanuel De Oliveira. Avec les collègues élus nous avons salué l’engagement des nombreux bénévoles qui consacrent leur énergie pour assurer la sécurité en mer.
4 novembre 2023
SAINT POL DE LEON
Assemblée générale de la SNSM du Finistère, qui compte 29 stations de sauvetage, à Saint Pol de Léon, en présence du président national Emmanuel De Oliveira. Avec les collègues élus nous avons salué l’engagement des nombreux bénévoles qui consacrent leur énergie pour assurer la sécurité en mer.
Accueilli par le Maire de Plougastel Daoulas, Dominique Cap, le Président de la république Emmanuel Macron et 4 Ministres ont rencontré les représentants des institutions mobilisées pour la tempête Cyrian en Finistère
3 novembre 2023
PLOUGASTEL DAOULAS
Accueilli par le Maire de Plougastel Daoulas, Dominique Cap, le Président de la république Emmanuel Macron et 4 Ministres ont rencontré les représentants des institutions mobilisées pour la tempête Cyrian en Finistère.
Michel CANEVET 