Archives de Catégorie: Sénat
En commission des finances, autour des économistes de l’OFCE, FIPECO et REXECODE, nous échangeons sur la situation des finances publiques et de l’amélioration des méthodes de prévision budgétaire
15 mai 2024
SENAT
En commission des finances, autour des économistes de l’OFCE, FIPECO et REXECODE, nous échangeons sur la situation des finances publiques et de l’amélioration des méthodes de prévision budgétaire.
Ce mardi, la Commission spéciale sur le Projet de loi simplification de la vie économique, dont je suis Vice-Président, a auditionné au Sénat les ministres Bruno Le Maire (économie et finances) et Olivia Grégoire (PME)
14 mai 2024
SÉNAT
Ce mardi, la Commission spéciale sur le Projet de loi simplification de la vie économique, dont je suis Vice-Président, a auditionné au Sénat les ministres Bruno Le Maire (économie et finances) et Olivia Grégoire (PME).
Rentrée à Paris ce 30 avril avec 2 séquences de la commission des finances sur le programme de stabilité en séance publique
30 avril 2024
SENAT
Rentrée à Paris ce 30 avril avec 2 séquences de la commission des finances sur le programme de stabilité en séance publique avec les ministres de l’économie et des finances, puis en commission avec l’audition du premier président de la Cour des comptes que j’ai interpellé sur la situation des finances publiques.
En commission des finances nous avons reçu Philippe Walh, président de La Poste qui a rappelé que 65000 postiers effectuent quotidiennement le lien avec la population en France malgré la forte baisse de l’activité courrier
10 avril 2024
SENAT
En commission des finances nous avons reçu Philippe Walh, président de La Poste qui a rappelé que 65000 postiers effectuent quotidiennement le lien avec la population en France malgré la forte baisse de l’activité courrier.
La délégation sénatoriale aux entreprises a reçu le président fondateur et la directrice générale du Slip Français
10 avril 2024
SENAT
La délégation sénatoriale aux entreprises a reçu le président fondateur et la directrice générale du Slip Français, entreprise textile qui a fait le choix du 100% français : une démarche à soutenir comme celle d’Armor Lux en Finistère.
Dans le cadre des questions au Gouvernement je suis intervenu, ce mercredi, au sujet de la situation pénitentiaire de la maison d’arrêt de Brest
10 avril 2024
SÉNAT
Dans le cadre des questions au Gouvernement je suis intervenu, ce mercredi, au sujet de la situation pénitentiaire de la maison d’arrêt de Brest.
Choucas des tours : intervention du Sénateur Michel Canévet au Sénat
9 avril 2024
SÉNAT
Ce mardi matin, dans le cadre de la séance des question orales au Gouvernement, j’ai une nouvelle fois soulevé la problématique des Choucas des tours dont la prolifération provoque de nombreux dégâts sur les cultures agricoles mais aussi sur les maisons.
Retrouvez ici mon intervention et la réponse du gouvernement.
Dans le cadre de la discussion en troisième lecture de la proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement, j’ai notamment évoqué, au nom du groupe de l’Union Centriste, la protection des consommateurs
4 avril 2024
SENAT
Dans le cadre de la discussion en troisième lecture de la proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement, j’ai notamment évoqué, au nom du groupe de l’Union Centriste, la protection des consommateurs, la diversification des productions d’énergies ou encore l’adoption d’une loi pluriannuelle de l’énergie.
Retrouvez ici mon intervention
Rencontre au Sénat avec l’ambassadeur de Lituanie en France, afin d’échanger sur les relations avec ce pays balte
20 mars 2024
SÉNAT
Rencontre au Sénat avec l’ambassadeur de Lituanie en France, afin d’échanger sur les relations avec ce pays balte. La Lituanie est indépendante de la Russie depuis seulement 1991, entrée dans l’Union européenne depuis 2004.
A La Tribune du Sénat, je commente, au nom du groupe de l’Union Centriste le rapport publié hier sur l’évaluation des politiques publiques par la Cour des Comptes
13 mars 2024
SÉNAT
A La Tribune du Sénat, je commente, au nom du groupe de l’Union Centriste le rapport publié hier sur l’évaluation des politiques publiques par la Cour des Comptes, notamment les 16 rapports dédiés au développement durable et les autres sur la situation des finances publiques.
Avec les sénateurs bretons Nadège Havet, Yves Bleunven et Françoise Gatel, j’ai reçu hier au Sénat le bureau de la chambre de métiers et de l’artisanat de Bretagne
27 février 2024
SÉNAT
Avec les sénateurs bretons Nadège Havet, Yves Bleunven et Françoise Gatel, j’ai reçu hier au Sénat le bureau de la chambre de métiers et de l’artisanat de Bretagne, présidé par Michel Aoustin, et le président de CMA France Joël Fourny, afin d’échanger sur les mesures de simplification attendues par les acteurs consulaires.
Audition par le groupe d’études énergie du Sénat des 3 principaux acteurs de la production hydroélectrique de France : EDF hydro, CNR et la SHEM
14 février 2024
SÉNAT
Audition par le groupe d’études énergie du Sénat des 3 principaux acteurs de la production hydroélectrique de France : EDF hydro, CNR (Rhône) et la SHEM (Pyrénées et Massif central). Avec 13% de la production d’électricité en France, dont 20% en période de pointe, ces acteurs sont importants pour produire une énergie décarbonnée et pilotable.
Trois groupes de visite du collège Saint Jean Baptiste de Quimper au palais du Luxembourg ce jeudi pour leur permettre de découvrir concrètement les institutions de la république
7 février 2024
SÉNAT
Trois groupes de visite du collège Saint Jean Baptiste de Quimper au palais du Luxembourg ce jeudi pour leur permettre de découvrir concrètement les institutions de la république.
Autour du réalisateur Hervé Payen et du narrateur Philippe Fruitier, nous visionnons au Sénat le film paysans du ciel à la terre
6 février 2024
SÉNAT
Autour du réalisateur Hervé Payen et du narrateur Philippe Fruitier, nous visionnons au Sénat le film paysans du ciel à la terre, relatif à des rencontres avec des agriculteurs pour évoquer la vie des sols.
Dans le cadre de la discussion générale de la proposition de loi « Nationalisation du groupe Électricité de France », je suis intervenu au nom du groupe de l’Union Centriste
24 janvier 2024
SÉNAT
Dans le cadre de la discussion générale de la proposition de loi « Nationalisation du groupe Électricité de France », je suis intervenu au nom du groupe de l’Union Centriste.
Retrouvez ici mon intervention :
Installation du groupe d’amitié France Moldavie au Sénat
24 janvier 2024
SÉNAT
Installation du groupe d’amitié France Moldavie au Sénat. Le pays de 2 millions d’habitants à la frontière de l’Ukraine et de l’Union Européenne a obtenu le statut de pays candidat à l’entrée dans l’UE
En commission des finances au Sénat, nous débattons de la situation et des perspectives des finances publiques
24 janvier 2024
SÉNAT
En commission des finances au Sénat, nous débattons de la situation et des perspectives des finances publiques. Je rappelle la nécessité d’une réelle orthodoxie financière alors même que des besoins de soutiens doivent amener à des réformes structurelles notamment dans le domaine important de la santé, et aussi pour retrouver de la compétitivité économique.
Audition passionnante du commissaire européen Thierry Breton à l’invitation de la commission des affaires européennes du Sénat
18 janvier 2024
SÉNAT
Audition passionnante du commissaire européen Thierry Breton à l’invitation de la commission des affaires européennes du Sénat. Il a rappelé les investissements importants de la commission européenne pour accroître les capacités de production d’armements en Europe, de façon coordonnée, et les actions menées sur les espaces contestés que sont la cyber, l’espace aérien et maritime pour les eaux internationales.
Avec Guénolé Merveilleux, président de l’association bretonne des acheteurs de produits de la pêche, nous avons fait le point au Sénat sur la situation de la filière pêche
18 janvier 2024
SÉNAT
Avec Guénolé Merveilleux, président de l’association bretonne des acheteurs de produits de la pêche, nous avons fait le point au Sénat sur la situation de la filière pêche. J’ai immédiatement rencontré Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires afin de le sensibiliser aux difficultés de la filière suite à la décision du Conseil d’État interdisant la pêche dans le golfe de Gascogne durant un mois dès samedi. Il est quand même regrettable que l’accroissement significatif de la population de cétacés dans cette région et d’échouages supplémentaires amène à des interdictions aussi catastrophiques pour la filière des produits de la mer en France. Quel sera le bilan carbone des importations de poissons ?
En commission des finances nous auditionnons le gouverneur de la Banque de France, François Villeroy de Galhau
18 janvier 2024
SÉNAT
En commission des finances nous auditionnons le gouverneur de la Banque de France, François Villeroy de Galhau. L’occasion pour moi de le sensibiliser à la nécessité de desserrer les contraintes pour l’accès aux prêts immobiliers, afin notamment de permettre l’amplification des opérations de logement locatif, à même de répondre aux besoins de logements sur les territoires et de mobilité professionnelle.
Multiples visites du palais du Luxembourg cette semaine par des lycéens et collégiens de Quimper
21 décembre 2023
SÉNAT
Multiples visites du palais du Luxembourg cette semaine par des lycéens et collégiens de Quimper. L’occasion de montrer à ces jeunes le patrimoine de la république et de leur montrer concrètement le travail de Sénateur. J’y consacre personnellement beaucoup de temps mais ces visites sont également l’occasion d’échanges fructueux avec nos jeunes.
Installations classées et souveraineté alimentaire : Le sénateur Michel Canévet interroge le Ministre de l’Agriculture
19 décembre 2023
Installations classées et souveraineté alimentaire :
Le sénateur Michel Canévet interroge le Ministre de l’Agriculture
Dans le cadre de la séance des Questions orales au Gouvernement, ce mardi matin, le sénateur du Finistère (UC) Michel Canévet a interrogé le Ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire sur les procédures administratives en matière d’installations classées et leur nécessaire assouplissement.
Tout en rappelant que la France est un grand pays agricole et que le Ministère de l’agriculture est aussi celui de la souveraineté alimentaire, le sénateur Michel Canévet a néanmoins souligné les difficultés que rencontrent nombre d’éleveurs, confrontés à des procédures administratives extrêmement lourdes et contraignantes, notamment pour les installations classées. « On a parfois le sentiment que ces exploitations sont des sites « Seveso » pour lesquels les dossiers sont très lourds et les coûts importants : entre 3.000 et 8.000 euros pour un dossier de déclaration d’installation classée et entre 15.000 et 30.000 euros, pour les autorisations, sans être sûr qu’ils aboutissent du fait des nombreux recours et contentieux. Pour assurer notre souveraineté alimentaire, il faut accompagner les professionnels dans leurs projets et simplifier la possibilité de créer de nouveaux outils de production ».
Pour lui répondre au nom du Ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, le Ministre délégué au Logement, Patrice Vergriete, a rappelé que, depuis 10 ans, la réglementation des installations classées est constante et respecte strictement le droit de l’Union européenne. « Concrètement, c’est le Préfet du département qui décide au cas par cas, en cas de création ou d’extension d’une installation, en se fondant sur la sensibilité environnementale du milieu et les incidences du projet. Des annulations d’arrêtés préfectoraux autorisant des extensions d’élevage sont venus éclairer la lecture de ces réglementations, les pratiques et leurs mises en œuvre, notamment en Bretagne, région marquée par des enjeux liés au nitrate et une concentration importante d’élevages.
Pour autant, « conscient de l’enjeu de sécuriser les procédures, les services du Ministère compétents ont engagé des travaux avec le corps préfectoral et les professions agricoles afin d’identifier les mises à jour pertinentes à apporter aux pratiques existantes. Ce qui passe par le renforcement des capacités et la justification des choix effectués au cas par cas en ajustant certains aspects du contenu des dossiers de demande d’enregistrement. »
Si le sénateur Michel Canévet a apprécié ces éclaircissements, « il faut néanmoins rester attentifs à ce que la législation européenne ne vienne encore durcir les choses en réduisant les seuils des régimes d’autorisation, ce qui serait préjudiciable pour les éleveurs ». Et de rappeler que 50% de la volaille consommée en France est importée, « ce qui n’est pas acceptable, et tout cela parce que nous n’en avons pas la capacité, alors que des producteurs le souhaitent. Il est donc temps de permettre de nouvelles installations, ce qui demande un assouplissement des règles et la limitation des contentieux ».
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances pour 2024 à l’assemblée nationale
12 décembre 2023
SENAT
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances pour 2024 à l’assemblée nationale
Nous arrivons, ce mardi après-midi, au terme du « marathon budgétaire » avec le vote sur l’ensemble du Projet de Loi de Finances pour 2024
12 décembre 2023
SÉNAT– PROJET DE LOI DE FINANCES 2024
Nous arrivons, ce mardi après-midi, au terme du « marathon budgétaire » avec le vote sur l’ensemble du Projet de Loi de Finances pour 2024. J’ai eu l’honneur, au nom du groupe de l’Union centriste, d’intervenir dans le cadre de l’explication de vote du groupe. J’ai également rappelé le nombre important, et souvent conclusif, des propositions d’amendements de mes collègues centristes.
Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 – Mission Travail et Emploi
5 décembre 2023
SÉNAT
Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 – Mission Travail et Emploi
En séance publique au Sénat ce samedi pour soutenir le commerce, l’artisanat et les territoires lors de l’examen du projet de loi de finances pour 2024
2 décembre 2023
SÉNAT
En séance publique au Sénat ce samedi pour soutenir le commerce, l’artisanat et les territoires lors de l’examen du projet de loi de finances pour 2024.
En présence du ministre des comptes publics Thomas Cazenave, le Sénat vient d’adopter la première partie (les recettes) du projet de loi de finances pour 2024
30 novembre 2023
SÉNAT
En présence du ministre des comptes publics Thomas Cazenave, le Sénat vient d’adopter la première partie (les recettes) du projet de loi de finances pour 2024. Contrairement à l’assemblée nationale, les articles du budget ont été examinés en intégralité au Sénat.
Dans le cadre de la discussion du Projet de Loi de Finances 2024, j’ai défendu un amendement visant à exclure les lieux de travail occupés aux fins d’accueillir des enfants en bas-âge, les Maisons d’Assistantes Maternelles (MAM)
30 novembre 2023
SÉNAT – PROJET DE LOI DE FINANCES 2024
·Dans le cadre de la discussion du Projet de Loi de Finances 2024, j’ai défendu un amendement visant à exclure les lieux de travail occupés aux fins d’accueillir des enfants en bas-âge, les Maisons d’Assistantes Maternelles (MAM), du champ des résidences secondaires et donc de leur imposition à la taxe d’habitation. Ces maisons, elles s’y rendent pour leur activité professionnelle : il faut mener une réflexion sur ces locaux professionnels qui se retrouvent par défaut frappés de Taxe d’Habitation sur les Résidences Secondaires. On ne peut pas vouloir encourager les modes de garde et les taxer indûment !
Après des échanges et interventions constructifs avec mes collègues, mon amendement a finalement été adopté.
Retrouvez ici mon intervention et celles de mes collègues.
Dans le cadre de la discussion générale du Projet de Loi de Finances 2024, les premiers articles commencent à être discutés
24 novembre 2023
SÉNAT- PROJET DE LOI DE FINANCES 2024
Dans le cadre de la discussion générale du Projet de Loi de Finances 2024, les premiers articles commencent à être discutés. J’ai ainsi défendu une série d’amendements visant à plus d’équité, via la suppression de certaines niches fiscales. Je les ai, au final, retirés, non sans avoir expliqué pourquoi je les avais présentés. Par contre, mes deux amendements visant à soumettre à l’impôt sur le revenu les produits attachés aux bons ou contrats de capitalisation et d’assurance-vie (soit 542 millions d’euros d’économie) et les intérêts et primes versés dans le cadre de l’épargne logement (445 millions d’euros en 2023) ont été adoptés.
Dans le cadre de la discussion générale du Projet de Loi de Finances 2024, qui marque le début du « marathon » budgétaire, je suis intervenu au nom du groupe de l’Union Centriste
23 novembre 2023
SÉNAT – PROJET DE LOI DE FINANCES 2024
Dans le cadre de la discussion générale du Projet de Loi de Finances 2024, qui marque le début du « marathon » budgétaire, je suis intervenu au nom du groupe de l’Union Centriste. J’ai soulevé plusieurs problèmes (pauvreté, logement, remise en ordre des niches fiscales…) et rappelé la position constructive, mais exigeante, de notre groupe parlementaire à l’occasion de la discussion de ce texte.
A l’occasion du Congrès des Maires de France qui se déroule actuellement à Paris, j’accueille au Sénat des élus finistériens
17 novembre 2023
SÉNAT
A l’occasion du Congrès des Maires de France qui se déroule actuellement à Paris, j’accueille au Sénat des élus finistériens.
Les premières rencontres de Beauvau organisées par le ministre de l’intérieur Gérald Darmanin réunissent de nombreux élus locaux et parlementaires afin d’évoquer le pouvoir des Maires face à l’insécurité et la violence
15 novembre 2023
PARIS
Les premières rencontres de Beauvau organisées par le ministre de l’intérieur Gérald Darmanin réunissent de nombreux élus locaux et parlementaires afin d’évoquer le pouvoir des Maires face à l’insécurité et la violence. Dans notre société où la violence s’installe trop régulièrement, les Maires demandent plus de pouvoirs aux polices municipales pour constater et sanctionner les infractions.
La délégation sénatoriale aux entreprises débat ce jour du foncier économique et de la réponse aux besoins de ré-industrialisation de la France
15 novembre 2023
SÉNAT
La délégation sénatoriale aux entreprises débat ce jour du foncier économique et de la réponse aux besoins de ré-industrialisation de la France.
Commission des finances au Sénat avec une table ronde autour d’économistes français afin de préparer l’examen du projet de loi de finances pour 2024
18 octobre 2023
SÉNAT
Commission des finances au Sénat avec une table ronde autour d’économistes français afin de préparer l’examen du projet de loi de finances pour 2024.
Lors des questions d’actualité au Gouvernement, en présence de l’ambassadeur d’Israël en France, le Président du Sénat, Gérard Larcher, puis la première ministre, Elisabeth Borne, ont dénoncé l’attaque terrorisme du Hamas contre Israël
11 octobre 2023
SÉNAT
Lors des questions d’actualité au Gouvernement, en présence de l’ambassadeur d’Israël en France, le Président du Sénat, Gérard Larcher, puis la première ministre, Élisabeth Borne, ont dénoncé l’attaque terrorisme du Hamas contre Israël et appeler à nos pensées pour les victimes de ces violences, dont 10 français.
Michel CANEVET 