Archives de Catégorie: Sénat

Le groupe d’études du Sénat sur l’économie circulaire a auditionné la présidente de la seconde chambre de la cour des comptes, Annie Podeur

7 décembre 2022

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Le groupe d’études du Sénat sur l’économie circulaire a auditionné la présidente de la seconde chambre de la cour des comptes, Annie Podeur et Hervé Boullanger, magistrat, sur la prévention, collecte et traitement des déchets ménagers. Une action plus forte et plus ambitieuse doit être menée pour réduire le volume des déchets par habitant en France, 583kg en 2019, pour l’objectif 2030 qui est de 500kg maximum.

A l’occasion du 104ème congrès des Maires de France qui se tient à Paris, c’est avec un grand plaisir que ma collègue Nadège Havet et moi-même accueillons les élus du Finistère au Palais du Luxembourg

25 novembre 2022

SÉNAT

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A l’occasion du 104ème congrès des Maires de France qui se tient à Paris, c’est avec un grand plaisir que ma collègue Nadège Havet et moi-même accueillons les élus du Finistère au Palais du Luxembourg.

Crédit photo: Cécilia Lerouge/Sonia Kerlidou – Direction de la communication du Sénat

Le groupe de l’Union Centriste au Sénat soutient la simplification des dispositifs de taxation des logements vacants

22 novembre 2022

SÉNAT

Le groupe de l’Union Centriste au Sénat, sur le projet de loi de finances, évoquant la situation des zones tendues en logement, soutient la simplification des dispositifs de taxation des logements vacants, et souhaite laisser la liberté aux élus locaux pour fixer les taux de la fiscalité locale : c’est le principe de la confiance aux Maires

La fédération nationale des CUMA regroupe 11500 coopératives d’utilisation des matériels agricoles et 200000 exploitants agricoles en France

17 novembre 2022

PARIS

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La fédération nationale des CUMA regroupe 11500 coopératives d’utilisation des matériels agricoles et 200000 exploitants agricoles en France. Sachant que les charges de mécanisation représentent 30 à 50% des coûts de production, la mutualisation des investissements est importante pour l’équilibre économique et l’optimisation des moyens.

Examen de la mission justice en commission des finances au Sénat

15 novembre 2022

SÉNAT

Examen de la mission justice en commission des finances au Sénat. On y constate un effort budget conséquent, +7,7%, mais beaucoup reste à faire pour améliorer le fonctionnement informatique et numérique dans les tribunaux, accroître les rémunérations des greffiers et pas seulement des magistrats, et d’accélérer les programmes de construction et de modernisation des établissements pénitentiaires qui font face à une surpopulation carcérale inacceptable.

Avec 3 étudiants de l’école des Mines à Paris, nous avons échangé sur la stratégie française des grands fonds marins

3 novembre 2022

SÉNAT

Avec 3 étudiants de l’école des Mines à Paris, nous avons échangé sur la stratégie française des grands fonds marins

En commission des finances du Sénat, j’interpelle le ministre des comptes publics sur la situation des ruraux ayant besoin de leur véhicule pour aller travailler,En commission des finances du Sénat, j’interpelle le ministre des comptes publics sur la situation des ruraux

3 novembre 2022

SÉNAT

En commission des finances du Sénat, j’interpelle le ministre des comptes publics sur la situation des ruraux ayant besoin de leur véhicule pour aller travailler, l’aide de l’état au carburant passant de 30 à 10 cent à la mi novembre, et sur la situation des navires de pêche, qui n’ont pas d’autres alternatives que l’utilisation de carburant pour les navires.

Avant le débat au Sénat sur la guerre en Ukraine nous avons reçu au palais du Luxembourg Luis Alberto Castiglioni, Ministre de l’industrie et du commerce, la Vice-ministre aux relations extérieures et l’Ambassadrice du Paraguay

26 octobre 2022

SÉNAT

Avant le débat au Sénat sur la guerre en Ukraine et ses conséquences pour la France, nous avons reçu au palais du Luxembourg avec ma collègue Nadège Havet, Luis Alberto Castiglioni, Ministre de l’industrie et du commerce, la Vice-ministre aux relations extérieures et l’Ambassadrice du Paraguay. L’occasion d’échanger avec les responsables de ce pays d’Amérique latine comptant 7 millions d’habitants sur un territoire presqu’aussi vaste que la France continentale.

Échanges avec Tiare Aguilera, représentante de l’île de Pâques à l’assemblée constitutionnelle du Chili

13 octobre 2022

SÉNAT

Échanges avec Tiare Aguilera, représentante de l’île de Pâques à l’assemblée constitutionnelle du Chili, sur les relations entre nos 2 pays et la collaboration avec la vallée des Saints en Bretagne.

Florent Bonniou a témoigné à la journée des entreprises au Sénat de sa reprise, voilà 1 an, de la PME SOBREFER à Locmaria-Plouzané

13 octobre 2022

SÉNAT

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Florent Bonniou a témoigné à la journée des entreprises au Sénat de sa reprise, voilà 1 an, de la PME SOBREFER à Locmaria-Plouzané, spécialisée dans le ferraillage pour notamment le secteur du bâtiment.

Première table ronde autour de la responsabilité sociétale et environnementale (RSE) des entreprises lors de la journée des entreprises au Sénat

13 octobre 2022

SÉNAT

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Première table ronde autour de la responsabilité sociétale et environnementale (RSE) des entreprises lors de la journée des entreprises au Sénat : un enjeu considéré comme essentiel par de nombreux intervenants.

En commission des finances, le Premier Président de la cour des comptes, Pierre Moscovici, présente l’étude menée par la cour sur les scénarios d’évolution du financement des collectivités territoriales

12 octobre 2022

S ÉNAT

En commission des finances, le Premier Président de la cour des comptes, Pierre Moscovici, présente l’étude menée par la cour sur les scénarios d’évolution du financement des collectivités territoriales.

Présentation ce jeudi à la délégation sénatoriale aux entreprises du rapport que j’ai co-rédigé

6 octobre 2022

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Présentation ce jeudi à la délégation sénatoriale aux entreprises du rapport que j’ai co-rédigé avec mes collègues Rémi Cardon (SER Somme) et Olivier Rietmann (LR Haute Saône) sur la transmission d’entreprises avec 11 recommandations.

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Débat en hémicycle autour des 20 recommandations formulées par la mission d’information sénatoriale sur les grands fonds marins, que j’ai eu l’honneur de présider durant le 1er semestre 2022

4 octobre 2022

SÉNAT

Débat en hémicycle autour des 20 recommandations formulées par la mission d’information sénatoriale sur les grands fonds marins, que j’ai eu l’honneur de présider durant le 1er semestre 2022.

 

Avec l’association @pacte, qui regroupe les professionnels des formalités administratives et légales des entreprises, j’ai organisé ce jour au Sénat une table ronde sur le guichet unique dématérialisé des formalités des entreprises

30 septembre 2022

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Avec l’association @pacte, qui regroupe les professionnels des formalités administratives et légales des entreprises, j’ai organisé ce jour au Sénat une table ronde sur le guichet unique dématérialisé des formalités des entreprises afin de faire le point sur sa mise en œuvre à 3 mois de son ouverture. Il s’agit de la mise en œuvre, à l’échéance prévue, des articles 1er et 2 de la loi Pacte, dont je fus l’un des co-rapporteurs au Sénat. La simplification de la vie des entreprises avec le remplacement de 50 cerfas administratif par une seule déclaration se concrétise.

Au Sénat, 4 rapporteurs ont travaillé sur la revitalisation des centres-bourg et centres-villes

29 septembre 2022

SÉNAT

Au Sénat, 4 rapporteurs ont travaillé sur la revitalisation des centres-bourg et centres-villes, des sujets majeurs pour la qualité de vie en milieu rural et dans nos villes.

A l’initiative de la Sénatrice d’Ille et Vilaine Françoise Gatel, nous avons dégusté, en entrée, plat et dessert, les tomates produites par la coopérative Solarenn et ses 30 maraîchers en Ille et Vilaine

27 septembre 2022

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A l’initiative de la Sénatrice d’Ille et Vilaine Françoise Gatel, nous avons dégusté, en entrée, plat et dessert, les tomates produites par la coopérative Solarenn et ses 30 maraîchers en Ille et Vilaine. Une belle valorisation de la tomate par le chef du restaurant du Sénat et son équipe, qui montre que ce produit se déguste avec plaisir à toutes les étapes d’un excellent repas.

Pourquoi je n’ai pas voté le PLFR

5 août 2022

Pourquoi je n’ai pas voté le PLFR

L’Assemblée nationale, puis le Sénat, viennent d’adopter le projet de loi de finances rectificatif (PLFR) pour 2022.

Ayant soutenu le Président Macron lors des élections présidentielles d’avril dernier, j’ai voté contre le PLFR ce mercredi matin, à 4 heures.

Pendant la discussion du texte au Sénat lundi et mardi, j’ai défendu 3 idées :

– Tout d’abord, l’État ne peut continuer, à crédit, à soutenir par des subventions la consommation de nos concitoyens. La situation des finances publiques est dégradée et nous devons revenir rapidement à l’équilibre des comptes publics.

– Ensuite, avant de supprimer des recettes comme la redevance audiovisuelle, soit 3,1 milliards d’€ tout de même, il faut savoir par quoi on la remplace de manière pérenne.

– Enfin, je partage l’idée de la sobriété et de la nécessaire transition énergétique, pour éviter de continuer à dépendre des énergies fossiles et lutter contre le réchauffement climatique.

Ces messages ont été martelés par le groupe de l’Union Centriste du Sénat lors de l’examen du texte.

Pour illustrer mon propos, nous avons suggéré le report de la suppression de la redevance audiovisuelle, dont on ne discute pas l’intérêt de la disparition, pour d’une part la remplacer par un mode de financement concerté et d’autre part éviter de recourir en 2022 à 3,10 milliards d’emprunt supplémentaire.

Ensuite, nous avons proposé de financer par l’employeur, avec une réduction à due proportion des charges sociales, les trajets des salariés ayant besoin de leur véhicule thermique pour se rendre à leur travail. Il vaut mieux une approche ciblée sur l’aide aux trajets domicile-travail qu’une subvention à la pompe pour aller en vacances ou pour les étrangers traversant la France, car tout ceci se finance par de la dette supplémentaire.

Aujourd’hui, alors que nous connaissons divers aléas climatiques, il nous faut agir pour éviter d’encourager la consommation des énergies fossiles comme le pétrole, et de contribuer à émettre des gaz à effet de serre qui entrainent le réchauffement climatique.

Le groupe de l’Union Centriste du Sénat a également proposé d’instituer une contribution exceptionnelle de solidarité sur les entreprises dont le résultat de l’exercice 2021 était supérieur à 120 % de la moyenne triennale 2017-2019, avant la pandémie de 2020. Quand celle-ci est intervenue, l’État a accompagné le secteur économique pour surmonter, dans de bonnes conditions, la baisse d’activité. Il paraît normal que, des temps meilleurs retrouvés, la solidarité avec les finances publiques soit instituée.

Cette proposition, visant à fixer la contribution à 20 % du bénéfice excédant 120 % de la moyenne triennale de référence, a hélas été rejetée à peu d’écart de voix. C’est après ce vote que le Secrétaire général de l’ONU a appelé les responsables politiques à réagir face à l’évolution des superprofits réalisés dans le secteur de l’énergie.

Ces propositions n’ont, hélas, pas été adoptées dans cette loi de finance. Souhaitons que lors du projet de loi de finance pour 2023, la raison revienne pour éviter de continuer à faire porter sur les générations futures, par la dette, nos dépenses publiques d’aujourd’hui.

En séance nocturne au Sénat

2 août 2022

SÉNAT

En séance nocturne au Sénat, je défends l’idée d’une aide ciblée sur le carburant pour les déplacements domicile travail plutôt qu’une aide généralisée sur le carburant contribuant à encourager la consommation d’énergie fossile plutôt que l’investissement dans les énergies propres.

Contribution exceptionnelle sur les entreprises ayant réalisé sur l’exercice 2021 un bénéfice supérieur à 1 million €

1er août 2022

SÉNAT

Contribution exceptionnelle sur les entreprises ayant réalisé sur l’exercice 2021 un bénéfice supérieur à 1 million € et aussi supérieur de 120% à la moyenne des bénéfices réalisés sur les 3 années 2017 à 2019, soit avant la crise pandémique. Je défends l’amendement du groupe de l’Union Centriste.

La délégation sénatoriale aux entreprises échange ce jeudi matin sur le commerce extérieur

21 juillet 2022

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La délégation sénatoriale aux entreprises échange ce jeudi matin sur le commerce extérieur. La déficit de la balance commerciale française, + de 100 milliards €, même imputable aux importations d’énergie demeure préoccupant.

En commission des finances du Sénat, nous auditionnons différents économistes dont mon voisin Denis Ferrand, directeur général de Rexecode

20 juillet 2022

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En commission des finances du Sénat, nous auditionnons différents économistes dont mon voisin Denis Ferrand, directeur général de Rexecode. Un moment intéressant pour constater qu’en France, le pouvoir d’achat des ménages a été bien plus préservé que dans d’autres pays européens comparables, mais au prix d’une dépense publique élevée. Ceci appelle un effort de tous pour prioriser l’aide au carburant vers les travailleurs à revenus modestes ou moyens des zones rurales

En commission des finances, ce mardi matin, j’ai présenté une communication sur le rapprochement d’Expertise France au sein du groupe Agence Française de Développement

19 juillet 2022

SÉNAT

En commission des finances, ce mardi matin, j’ai présenté une communication sur le rapprochement d’Expertise France au sein du groupe Agence Française de Développement, réalisée le 1er janvier 2022. Expertise France emploie 500 personnes et de nombreux experts pour effectuer des missions d’assistance aux projets et de développement dans le monde.

L’Union européenne a validé, fin juin le statut de candidat à l’entrée dans l’UE pour la Moldavie

19 juillet 2022

SÉNAT

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L’Union européenne a validé, fin juin le statut de candidat à l’entrée dans l’UE pour la Moldavie. Mi mai, nous avions eu l’occasion, avec ma collègue Sénatrice de Meurthe et Moselle, Véronique Guillotin, et l’ambassadeur de France en Moldavie, d’échanger à ce sujet avec la Présidente de la république de Moldavie, Maia Sandu, dans ses bureaux de Chisinau.

La commission des finances du Sénat reçoit pour la première fois du Quinquennat les Ministres Bruno Le Maire et Gabriel Attal

8 juillet 2022

SENAT

La commission des finances du Sénat reçoit pour la première fois du Quinquennat les Ministres Bruno Le Maire et Gabriel Attal. L’occasion pour moi de rappeler que le groupe de l’Union Centriste est attaché à un retour à l’équilibres finances publiques, ce qui ne se fera pas sans un effort collectif, et d’autre part à une véritable autonomie financière et fiscale des collectivités territoriales.

Réunion de la mission d’information sénatoriale sur la lutte contre la fraude et l’évasion fiscales

7 juillet 2022

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Réunion de la mission d’information sénatoriale sur la lutte contre la fraude et l’évasion fiscales avec les syndicats des personnels de la direction générale des finances publiques.

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Visite au palais du Luxembourg des conseils municipaux de jeunes de Saint Renan et Plougonvelin

5 juillet 2022

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Visite au palais du Luxembourg des conseils municipaux de jeunes de Saint Renan et Plougonvelin. Une belle découverte des institutions de la république pour ces jeunes engagés dans la vie de leur commune. Merci aux accompagnateurs pour ces 3 jours consacrés à l’encadrement de ces jeunes.

L’exploration, la protection et l’exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ? 

21 juin 2022

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Après cinq mois de travail, près de 70 auditions, une trentaine de contributions écrites et deux déplacements (à Brest et en Norvège), je présente, avec mon collègue de la Polynésie française Teva Rohfritsh (rapporteur), le rapport de la Mission d’information que j’ai présidée sur « L’exploration, la protection et l’exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ? ». Notre attention s’est concentrée sur les « grands » fonds marins, et plus particulièrement sur les milieux abritant des ressources minérales, essentiellement en-deçà de 1000 m en zone aphotique c’est-à-dire dépourvue de lumière. La mission s’est également intéressée à la colonne d’eau attenante, à la vie qui est hébergée et aux risques environnementaux induits par une éventuelle activité anthropique non maîtrisée dans les fonds marins. Notre rapport propose 20 recommandations pour donner un nouveau départ à la politique des grands fonds marins.

Avec la mission d’information sur la fraude et l’évasion fiscale, nous auditionnons au Sénat le récent service d’enquêtes judiciaires des finances

7 juin 2022

SÉNAT

Avec la mission d’information sur la fraude et l’évasion fiscale, nous auditionnons au Sénat le récent service d’enquêtes judiciaires des finances (SEJF) créé par Bercy voilà 3 ans, puis les ONG CCFD, Transparency, Anticor et Oxfam.

Avec les ambassadeurs d’Équateur en France, d’anciens ambassadeurs de France en Équateur

24 mai 2022

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Avec les ambassadeurs d’Équateur en France, d’anciens ambassadeurs de France en Équateur, le groupe d’amitié France Pays Andins a célébré le bicentenaire de l’indépendance de l’Équateur, au palais du Luxembourg ce mardi 24 mars. Ce pays, très francophile, mérite le détour et l’intérêt de nos concitoyens avec ses produits diversifiés, dont le cacao, la banane ou les crevettes, mais aussi de splendides sites comme la beauté des villes de Quito où Cuenca, l’Amazonie ou les îles Galápagos.

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Le groupe Union Centriste du Sénat a reçu Etienne de Poncins, ambassadeur de France à Kiev

12 mai 2022

SENAT

Le groupe Union Centriste du Sénat a reçu Etienne de Poncins, ambassadeur de France à Kiev. L’ambassade est une des premières à s’être ré-installée dans la capitale Ukrainienne, qui était une ville très agréable à vivre avant le conflit, mais où la vie reprend maintenant avec le retour de nombreuses familles. Il a souligné l’importance des aides allouées par les pays et la population d’Europe, en particulier la France très investie notamment sur des matériels de protection civile. Ce conflit a pour effet d’avoir significativement renforcé le sentiment d’appartenance des Ukrainiens pour leur pays, même les russophones, échaudés par le peu de perspectives dans les villes contrôlées par les russes.

Le groupe d’études sénatorial sur le numérique a reçu les responsables d’Orange en charge du plan de fermeture, à l’horizon 2030, du réseau cuivre

12 mai 2022

SENAT

Le groupe d’études sénatorial sur le numérique a reçu les responsables d’Orange en charge du plan de fermeture, à l’horizon 2030, du réseau cuivre. Alors que 29 millions de locaux sont aujourd’hui raccordés à la fibre optique, ce qui fait de la France le pays le plus fibré d’Europe, il reste près de 20 millions de lignes cuivre actives. Dès 2026 Orange arrêtera la commercialisation de lignes cuivre et préparera l’enlèvement progressif des lignes, tout en gardant les supports pour la fibre optique aérienne, selon le déploiement effectif de la fibre.

La mission sur les grands fonds marins a auditionné au Sénat l’UNESCO, la présidente du CORIMER

29 avril 2022

SÉNAT

La mission sur les grands fonds marins a auditionné au Sénat l’UNESCO, la présidente du CORIMER (investissements maritimes) et un enseignant chercheur de l’école des Mines sur les métaux rares.

Réunion de travail au Sénat sur les perspectives de la politique commune des pêches avec Alain Biseau d’IfREMER

29 mars 2022

SENAT

Réunion de travail au Sénat sur les perspectives de la politique commune des pêches avec Alain Biseau d’IfREMER, notant une amélioration forte depuis 20 ans de la ressource halieutique, mais des efforts à poursuivre.

En réunion du groupe UC au Sénat, nous évoquons les conséquences de la guerre en Ukraine sur l’alimentation mondiale

29 mars 2022

SENAT

En réunion du groupe UC au Sénat, nous évoquons les conséquences de la guerre en Ukraine sur l’alimentation mondiale. L’enjeu de souveraineté alimentaire est important pour l’Europe et la France et la période est difficile pour les agriculteurs compte tenu de la hausse des coûts de production : énergie, alimentation animale, diversité des productions.

Avec la délégation sénatoriale aux entreprises, nous avons organisé une table ronde avec les syndicats patronaux

11 février 2022

SÉNAT

Avec la délégation sénatoriale aux entreprises, nous avons organisé une table ronde avec les syndicats patronaux, dont Patrick Martin, président délégué du MEDEF, sur le commerce extérieur. Une meilleure information des entreprises sur les dispositifs d’accompagnement est à prévoir. Patrick Martin m’a fait part de sa satisfaction de voir une femme à la tête du MEDEF 29