Archives Mensuelles: juillet 2016

La lettre n° 8 – Été 2016

22 juillet 2016

La lettre n° 8 – Été 2016

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Tribune : Un nouveau projet pour l’Europe

21 juillet 2016

TRIBUNE Michel Canévet  – EUROPE :

Un nouveau projet pour l’Europe

Après le Brexit, la menace d’une déconstruction de l’Europe plane. La France doit réagir sans délai en portant un nouveau projet pour l’Europe : le chantier européen, trop longtemps repoussé, appelle une vision nouvelle, à la fois sociale et politique. Les jeunes européens sont aujourd’hui bien conscients qu’ils sont et doivent être les acteurs d’une Europe qui bouge. Encourageons cette dynamique.

La construction européenne progressera si les États membres parviennent à s’adapter aux nouveaux défis du monde contemporain. Trois chantiers m’apparaissent prioritaires : l’harmonisation fiscale entre Etats membres, l’avènement d’une Europe sociale et le développement du numérique.

Une Europe sociale indispensable

Avant l’Europe fiscale, il faut réussir l’Europe sociale. La question des travailleurs détachés en montre toute l’actualité. L’impopulaire figure du plombier polonais traduit assez mal les avancées européennes en la matière : les travailleurs des différents Etats membres peuvent se déplacer et conserver leurs acquis sociaux lors de missions contractuelles effectuées dans un autre pays (salaire minimum, temps de travail ou encore conditions de travail – hygiène ou encore parité). Le 8 mars dernier, la Commission européenne a révisé la réglementation européenne en réformant les modalités de rémunération des travailleurs détachés, les conditions des intérims et les modalités des détachements au-delà de 24 mois de travail.

Alors plutôt que de complexifier toujours plus notre législation, alignons le droit du travail français sur un modèle européen général. Nous garantirons ainsi la mise en place d’un socle commun d’acquis sociaux. Protectrice, cette Europe sera du même coup garante d’une concurrence saine entre Etats membres, essentielle au développement et à la compétitivité de nos économies.

L’Harmonisation fiscale, priorité pour parfaire l’Union économique

Les distorsions fiscales actuelles entre Etats membres sont révélatrices d’une gouvernance économique non aboutie. Au lieu d’être l’instrument d’une politique économique globale, l’instrument fiscal sert une concurrence déloyale entre Etats membres, favorisant l’émergence d’une Europe à plusieurs vitesses.

Les politiques de dumping fiscal en sont les signes les plus visibles. Profitant dans certains pays à quelques multinationales de premier plan, ces pratiques doivent être encadrées avec vigueur. Le 14 octobre dernier, le système fiscal irlandais a ainsi été qualifié d’anti-concurrentiel au regard de l’article 107 du Traité de Rome.

La concurrence fiscale est pourtant une réalité. La TVA et l’Impôt sur les Sociétés sont symptomatiques des difficultés d’harmonisation entre Etats membres.

Malgré certaines avancées (comme la mise en place d’une assiette uniforme par l’Acte Unique Européen en 1986 visant à lutter contre les disparités de prélèvement), les taux d’imposition à la TVA restent trop hétérogènes. La Commission européenne fut à l’initiative de plusieurs plans d’harmonisation, par exemple son plan « Vers un espace TVA unique dans l’Union » adopté le 7 avril 2016. Mais dénoncées par ses détracteurs comme autant de symptômes d’un fédéralisme rampant, et fragilisées par un manque de volonté notoire des responsables européens, ces initiatives se sont, pour l’heure, toutes soldées par des échecs.

Concernant l’IS : les entreprises françaises sont imposées à 33% sur leurs bénéfices (env. 25% après déductions et avantages fiscaux) alors que les sociétés irlandaises, par exemple, sont imposées à 12,5%. La proposition européenne de l’ACCIS (Assiette Commune Consolidée pour l’Impôt des Sociétés) semble aller dans le bon sens, même si le calendrier est ambitieux : la réduction des charges administratives et des coûts de conformité est annoncée pour décembre 2017.

Aussi, forte d’une fiscalité harmonisée, la Maison Europe serait ainsi dotée de fondations solides pour évoluer dans la bonne direction.

Vers une Union Européenne du Numérique ?

Enfin, le pari européen est celui du numérique et des nouvelles technologies. L’Union Européenne doit favoriser ces secteurs d’activité et outils innovants, au coeur des mutations profondes que la mondialisation impose à nos start-ups comme aux entreprises du CAC 40.

L’accès au numérique doit être favorisé pour rattraper notre retard. Saisissons toutes les opportunités. La communauté scientifique européenne insiste sur la nécessaire promotion du codage dès le plus jeune âge afin de doter nos futurs entrepreneurs des outils utiles pour réussir dans le monde de demain. Un programme européen d’incubateurs permettrait également de favoriser l’accès des jeunes aux nouvelles technologies. Le Projet de loi pour une République Numérique, en poursuivant tout à la fois “sécurité des internautes” et “accès du numérique pour tous” constitue une avancée bienvenue, mais insuffisamment ambitieuse. Le numérique doit être une préoccupation de premier plan pour la France de demain, comme pour l’Europe qui se renouvelle.

Une Europe fiscale, sociale, et numérique : trois nouvelles facettes pour un projet européen à réinventer. Sur ces sujets, la France et ses partenaires européens ont le devoir de proposer des solutions innovantes. Parmi elles, la proposition d’un Erasmus européen de l’apprentissage, formulée par le député européen Jean Arthuis, est un exemple inspirant. Agissons pour que cet esprit avant-gardiste guide l’Europe de demain, une Europe citoyenne et audacieuse.

Les fêtes maritimes à Brest

18 juillet 2016

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Les fêtes maritimes de Brest se poursuivent ce lundi jusqu’à demain mardi pour la traversée vers Douarnenez où se poursuivent le ballet des vieux gréements sous une ‪#‎bretagne‬ ensoleillée

Tour de Bretagne international féminin, départ de Plonéour-Lanvern

17 juillet 2016

PLONÉOUR-LANVERN

Tour de Bretagne international féminin, départ de Plonéour-Lanvern

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Départ de la 4e et dernière étape du Tour de Bretagne international féminin ce dimanche à Plonéour-Lanvern pour un parcours de 112,6 kilomètres, à travers le Pays Bigouden en direction du Cap Sizun pour une arrivée à Poullan sur Mer.

Inauguration du moulin de Lézuoc à Telgruc sur Mer

16 juillet 2016

TELGRUC SUR MER

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Inauguration du moulin de Lézuoc à Telgruc, en présence de Dominique Le Pennec, Maire de Telgruc sur mer ce samedi, et de Daniel Moysan, Maire-Président de la presqu’île de Crozon, site magnifique donnant sur la baie de Douarnenez.

Cérémonie du 14 juillet à Plonéour-Lanvern

14 juillet 2016

PLONÉOUR-LANVERN

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Un aigu sentiment de fierté en ce vive la République et vive la France !

Michel Canévet

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Décoration de pompiers volontaires du CIS de Plonéour-Lanvern en fin de cérémonie du 14 juillet 2016

Nouvelle page Facebook

13 juillet 2016

Nouvelle page Facebook

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Bonjour à tous,

Je lance aujourd’hui ma page Facebook !

Voici ci-dessous le lien :

https://www.facebook.com/Mcanevet29/?fref=ts

Vitrine de mon action en tant que Sénateur-maire du Finistère, elle relayera mes prises de position, l’actualité sénatoriale et les moments forts de ma présence sur le terrain.

Soucieux d’être le plus transparent possible dans l’exercice de mon mandat, je souhaite que chaque Français s’empare de cette plateforme pour s’exprimer.

A très vite !

Michel Canévet

Rencontre avec le PDG d’air-France Frédéric Gagey sur l’attractivité de la ‪#rance‬.

12 juillet 2016

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Rencontre avec le PDG d’air-France Frédéric Gagey sur l’attractivité de la ‪#‎france‬. Je rappelle les retards réguliers sur la ligne de Quimper-Paris et insiste sur la nécessité d’une qualité de service, ainsi que sur les conditions de la compétitivité économique de la compagnie dont les comptes se sont redressés de -500 millions en 2011 à + 500 millions € de résultat d’exploitation en 2015, en grande partie du fait de la baisse du coût du carburant.

Conseil Communautaire du Haut Pays Bigouden à Landudec

11 juillet 2016

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Conseil Communautaire du Haut Pays Bigouden à Landudec pour examiner les rapports d’activités déchets, eau et assainissement, les subventions et diverses questions économiques et budgétaires.

 

Jean-Léonce Dupont, Sénateur UDI-UC du Calvados interpelle le ministre de l’intérieur sur les temps de travail des sapeurs pompiers professionnels

12 juillet 2016

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Jean-Léonce Dupont, Sénateur UDI-UC du Calvados interpelle le ministre de l’intérieur sur les temps de travail des sapeurs pompiers professionnels et notamment l’interprétation des 2 gardes hebdomadaires de 2x24h et la limite des 44h en moyenne sur 12 semaines. Dans sa réponse Bernard Cazeneuve ramène aux CA des services départementaux l’organisation du temps de travail et annonce une circulaire ministérielle à ce sujet comme demandé par Jean-Léonce Dupont.

Réunion de travail en préfecture du Finistère autour de la ministre du logement

11 juillet 2016

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Réunion de travail en préfecture du Finistère autour de la ministre du logement. J’évoque les perspectives de logements à produire pour lesquels, même si les dossiers de permis augmentent, restent loin des objectifs prévus : veiller comme le demande la fédération du bâtiment à limiter les normes nouvelles qui accroissent les coûts, revoir la baisse des aides de l’Etat à la construction de logements locatifs publics, revoir le zonage Pinel pour la défiscalisation. Autres points que j’ai évoqué : d’une part la loi littoral qui contrarie les PLU en zone littorale et empêche la concrétisation de projets économiques (ex SILL à Plouvien), d’autre part les aides au logement en cas de baisse soudaine de revenus ou il faut attendre jusqu’à 2 ans pour réexaminer les dossiers !

Légion d’honneur : Michel Canévet pour la fin des rétributions

7 juillet 2016

Légion d’honneur. Un Sénateur du Finistère pour la fin des rétributions

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  • Le sénateur Michel Canévet (UDI-UC) demande que soit mis fin au versement des traitements liés à la Légion d’honneur. | Archives AFP

Le sénateur Michel Canévet (UDI-UC) a proposé l’extinction progressive des traitements liés à la Légion d’honneur et à la Médaille militaire, dont le montant est devenu symbolique.

Dans un rapport publié jeudi, l’élu du Finistère souligne que « toutes les décorations de l’ordre de la légion d’honneur attribuées aux militaires et assimilés, au titre militaire actif, ainsi qu’aux personnes décorées pour faits de guerre, en considération de blessure de guerre ou de citation » et « toute concession de médaille militaire » donnent droit à un traitement, compris entre 4,57 et 36,59 euros par an.

Frais de gestion

Or le coût de gestion de ces traitements « serait compris entre 650 000 et 800 000 euros par an, à comparer aux 720 000 euros effectivement versés en 2015 aux médaillés militaires et légionnaires concernés », ajoute-t-il.

Dans ces conditions, M. Canévet propose « de mettre ces traitements en extinction et, en contrepartie, de verser les sommes ainsi dégagées aux sociétés d’entraide des membres de la Légion d’honneur et de la Médaille militaire, voire à l’Office national des anciens combattants (ONAC) ».

Article Ouest-France

http://www.ouest-france.fr/politique/institutions/legion-dhonneur/legion-dhonneur-un-senateur-du-finistere-pour-la-fin-des-retributions-4352745

Réponse à une question au Gouvernement

6 juillet 2016

Réponse à une question

La question orale sans débat que vous avez déposée a obtenu une réponse.

Promotion des métiers de la pêche

Question n° 1406S adressée à M. le secrétaire d’État, auprès de la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Question de Michel CANÉVET : M. Michel Canévet attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès de la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche sur l’évolution nécessaire de l’offre de formation aux métiers de la pêche. La pêche est une activité maritime essentielle, en pays de Cornouaille et, singulièrement, dans les ports bigoudens, notamment en raison de ses incidences sur l’emploi et l’économie locale. Or, il faut constater la réduction programmée du nombre de navires et, surtout, le désintérêt de nos concitoyens pour les métiers de la pêche en mer car c’est bien le manque de marins – hommes et femmes – qui est, aujourd’hui, la cause essentielle de la baisse du format de l’activité de pêche, alors même que le nombre de demandeurs d’emploi ne cesse de croître. Le lycée maritime implanté sur la commune de Lechiagat-Treffiagat – le seul dans le département du Finistère – souhaite faire évoluer son offre de formation en proposant le premier brevet de technicien supérieur (BTS) « pêche » qui n’existe pas, à ce jour, sur la façade atlantique. Il souhaite savoir si le Gouvernement envisage son ouverture à la prochaine rentrée scolaire.

Michel CANÉVET : J’ai souhaité interroger le secrétaire d’État chargé de la mer pour lui rappeler toute l’importance que, à la pointe de la Bretagne, nous attachons aux questions maritimes et, en particulier, à la pêche.

Sur la zone du quartier d’immatriculation – l’ancien quartier maritime -, on observe une diminution du nombre de marins, tout simplement parce qu’il n’y a pas suffisamment de jeunes – ou de moins jeunes – attirés par le métier. Cela est particulièrement inquiétant pour l’avenir d’un secteur, celui de la pêche, extrêmement important pour la Bretagne en termes d’emplois et d’activité.

Voilà quelques années, la région Bretagne a rationalisé l’organisation des formations maritimes pour ne plus maintenir qu’un seul établissement d’enseignement de type lycée dans chaque département.

Le lycée maritime du Guilvinec, qui est implanté sur la commune de Tréffiagat-Léchiagat et accueille actuellement une centaine d’élèves, est ainsi le seul du Finistère. Il a, depuis quelque temps déjà, formulé une demande d’ouverture d’une section de préparation au brevet de technicien supérieur « pêche », pour élever le niveau de la formation et essayer ainsi de répondre à un certain nombre d’attentes des professionnels du secteur. Il s’agit aussi d’inciter davantage de jeunes à s’intéresser aux métiers de la pêche en leur assurant une formation de très bon niveau.

Je souhaitais interroger le Gouvernement, madame la secrétaire d’État, sur la suite donnée à cette demande de création d’une préparation au BTS « pêche » au lycée maritime du Guilvinec.

Réponse de Madame la secrétaire d’État.

Madame Barbara Pompili, secrétaire d’État auprès de la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité.

Monsieur le sénateur, je vous prie tout d’abord de bien vouloir excuser M. Vidalies, qui ne pouvait être présent ce matin.

Le renouvellement de notre flotte de pêche est une priorité du Gouvernement, notamment pour soutenir nos entreprises de pêche maritime, qui constituent un pan important de notre économie maritime.

La conjoncture est plutôt positive. Les constructions de navires neufs et les acquisitions sont en augmentation, ce dont on ne peut que se féliciter. Les salaires actuels sont rémunérateurs et attractifs. Toutefois, les armements signalent encore, comme vous, des difficultés à attirer les jeunes vers les métiers de la pêche.

La question de la rénovation de la formation professionnelle maritime est donc au cœur de l’action qu’Alain Vidalies mène dans le domaine maritime, et plus particulièrement dans le secteur de la pêche. Il s’agit de répondre à l’évolution des technologies, au développement d’activités nouvelles en mer et à l’émergence de nouveaux métiers qui participent à la « croissance bleue ».

Ainsi, l’ouverture des premières classes de préparation au BTSM, le brevet de technicien supérieur maritime, a eu lieu à la rentrée 2014. À cette occasion, la formation de techniciens supérieurs opérationnels dans les domaines non seulement de la pêche et de la gestion de l’environnement marin, mais aussi de la maintenance des systèmes électro-navals, a été privilégiée.

La région Bretagne a bénéficié de ce renforcement de l’offre de formation. En effet, cette région accueille quatre des douze lycées professionnels maritimes sous tutelle du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, et quatre des dix classes qui composent le dispositif du BTSM.

La première promotion de diplômés sortira en juin 2016. Avant d’envisager de poursuivre le déploiement du dispositif mis en place, une évaluation sera effectuée, notamment au regard des emplois proposés aux titulaires du BTSM et de la poursuite par certains d’entre eux de leurs études.

C’est sur cette base, et en concertation avec les conseils régionaux intéressés, que pourront être envisagés le développement de ce type de formation et l’éventuelle ouverture de nouvelles classes. M. Vidalies sait que plusieurs lycées maritimes sont candidats, notamment celui du Guilvinec.

La parole est à M. Michel Canévet

Michel CANÉVET : J’attendais de Madame la secrétaire d’État une réponse beaucoup plus positive que celle que j’ai entendue ! Certes, elle évoque des perspectives, mais les attentes sont extrêmement fortes, en matière d’adaptation des formations aux besoins, dans la zone du quartier maritime du Guilvinec et, au-delà, dans toute la Bretagne.

Certes, la flottille est en train, fort heureusement, de se renouveler. Elle en avait bien besoin, puisque la moyenne d’âge des bateaux, de l’ordre de vingt-sept ou vingt-huit ans, est extrêmement élevée. Or, si l’on veut attirer demain des hommes vers la pêche, les outils de pêche devront être modernes et adaptés. Le renouvellement de la flottille est donc indispensable.

Cependant, aujourd’hui, le problème est d’éviter un exode de bateaux. Pour cela, il faut qu’il y ait des marins, et, pour qu’il y ait des marins, il faut mettre en place des campagnes de sensibilisation et des formations attractives. Nous pensons, avec les professionnels du secteur, que l’ouverture d’une formation au BTSM serait de nature à attirer des jeunes.

Il faut rappeler que pas une seule formation au BTS « pêche » n’est actuellement ouverte sur la façade atlantique. Il est important que, sur cette façade maritime essentielle pour les activités halieutiques en France, le dispositif de formation réponde véritablement aux besoins.

Je compte sur votre soutien, madame la secrétaire d’État, pour relayer auprès de votre collègue notre souhait qu’une formation de type BTS ouvre à la prochaine rentrée scolaire au lycée maritime du Guilvinec.

 

Inauguration des locaux du centre nautique à Loctudy

2 juillet 2016

LOCTUDY

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Parfaitement en phase avec l’ouverture de la saison estivale, Alexandra Le Bléis, présidente du Cercle nautique de Loctudy et Christine Zamuner, maire, ont inauguré samedi les nouveaux locaux du club, en présence de nombreux élus et invités, parmi lesquels la députée Annick Le Loch, le sénateur Michel Canévet, la conseillère départementale Nathalie Tanneau, et les parrains du club, Vincent Riou, Éric Péron et Neil Pryde. Initié en 2013, lors de la mandature de Joël Piété, ce projet d’extension et de rénovation du Cercle nautique a été confirmé par l’actuelle majorité et le chantier a débuté en septembre dernier. « Le montant des travaux s’élève à environ 300.000 € », a souligné, dans son discours, Christine Zamuner.

Vestiaires, sanitaires et terrasse
Refaits de fond en comble, les vestiaires et sanitaires situés au rez-de- chaussée du bâtiment sont aujourd’hui dignes d’un club qui voit passer environ 4.000 personnes chaque année dans ses locaux. À l’étage, une nouvelle terrasse située au nord-ouest du bâtiment communique avec le clubhouse, lui aussi réaménagé.

Photo et article du télégramme