Archives Mensuelles: octobre 2022
À Pont Croix, dans l’abbatiale, le concours pictural de l’association Couleurs de Bretagne a vu plus de 3600 œuvres présentées
30 octobre 2022
PONT CROIX
À Pont Croix, dans l’abbatiale, le concours pictural de l’association Couleurs de Bretagne a vu plus de 3600 œuvres présentées : un beau succès pour la 27ème édition de ce concours régional.
Au cimetière de Lesconil, cérémonie en mémoire des marins disparus en mer, en présence de la députée Liliana Tanguy
29 octobre 2022
LESCONIL
Au cimetière de Lesconil, cérémonie en mémoire des marins disparus en mer, en présence de la députée Liliana Tanguy.
À Plouzané, le Secrétaire d’État à la mer a signé avec le PDG d’IFREMER une convention de collaboration pour les études scientifiques dans le domaine halieutique
28 octobre 2022
PLOUZANÉ
À Plouzané, le Secrétaire d’État à la mer a signé avec le PDG d’IFREMER une convention de collaboration pour les études scientifiques dans le domaine halieutique.
Visite au port de Brest du site Navaleo, filiale des Recycleurs Bretons spécialisée dans la déconstruction de navires
28 octobre 2022
BREST
Visite au port de Brest du site Navaleo, filiale des Recycleurs Bretons spécialisée dans la déconstruction de navires.
Les travaux de mise à 2x 2 voies de la RN164, désormais achevé dans la partie finistérienne, ont été inaugurés
28 octobre 2022
FINISTERE
En présence du Secrétaire d’État à la mer, Hervé Berville, des représentants du département, Maël de Calan et de la Région, Michaël Quernez, les travaux de mise à 2x 2 voies de la RN164, désormais achevé dans la partie finistérienne, ont été inaugurés. 65 millions € ont été consacrés pour cette phase dite de déviation de Châteauneuf du Faou.
Le Secrétaire d’État à la mer est venu vendredi à la rencontre des professionnels de la filière pêche au Guilvinec, premier port de pêche de France en valeur
28 octobre 2022
GUILVINEC
Le Secrétaire d’État à la mer est venu vendredi à la rencontre des professionnels de la filière pêche au Guilvinec, premier port de pêche de France en valeur. L’inquiétude demeure avec le prix du gasoil, notamment le perspective de suppression de l’aide de 30 centimes, le prix du carburant demeurant élevé. Le manque de marins, en particulier pour remplacer ceux qui partent en retraite est également un sujet de préoccupation.
Pourquoi je n’ai pas voté la constitutionnalisation de l’IVG
27 octobre 2022
Pourquoi je n’ai pas voté la constitutionnalisation de l’IVG.
Interrogé par l’UDB -par voie de presse-, sur les raisons qui l’ont poussé à voter contre l’inscription de l’IVG dans la Constitution, le sénateur Michel Canévet répond.
« Il faut tout d’abord rappeler -c’est essentiel-, que cette Proposition de loi constitutionnelle portée par la sénatrice Mélanie Vogel visait à « protéger et à garantir le droit fondamental à l’IVG et à la contraception », en insérant un nouvel article 66-2 dans la Constitution.
Voter contre cette proposition n’est donc pas voter contre l’IVG et aucun groupe du Sénat n’a d’ailleurs indiqué vouloir remettre en cause ce droit reconnu aux femmes depuis la loi Veil du 17 janvier 1975.
Ce sujet, il faut également le souligner, a donné lieu à des échanges de grande qualité, le 19 octobre dernier dans l’hémicycle. Chacun a pu exposer sereinement sa position et ses arguments dans un climat respectueux et je ne peux qu’inviter tous ceux que la question intéresse à visionner ces débats sur le site du Sénat.
Ce préalable posé, plusieurs raisons de forme et de fond m’ont amené à voter contre ce texte.
Il s’agissait ici d’une proposition de loi constitutionnelle visant à modifier notre norme suprême selon la procédure décrite à l’article 89 de la Constitution. Or, lorsqu’elle est d’initiative parlementaire, elle ne peut se conclure que par un référendum.
Sur les 24 révisions constitutionnelles qu’a connues la 5ème République, 22 ont été mises en œuvre par cet article 89, mais toutes l’ont été à l’initiative du Président de la République et aucune à l’initiative d’un parlementaire. Sur ces 22 projets de loi constitutionnels, un seul a été adopté par référendum (avec la révision de l’article 6 et la mise en œuvre du quinquennat en octobre 2000). Et l’on a pu observer alors une très forte abstention (près de 70%) pour un résultat positif de plus de 73%.
Toutes les autres révisions ont été adoptées après réunion du Congrès (Assemblée nationale et Sénat) votant à la majorité des 3/5ème.
Organiser un référendum, dont on connaît d’avance le résultat (81% des français y sont favorables) et dont on peut craindre une forte abstention, me parait donc inopportun, d’autant plus que ce serait donner une vitrine médiatique durant toute la campagne à ceux qui sont contre l’IVG.
Cela s’avèrerait au final contre-productif, sans parler du coût d’une telle opération de vote.
Sur le fond, la question est simple : inscrire l’IVG et la contraception dans la Constitution protégerait-il plus ces droits ?
Certes, ces derniers auraient valeur constitutionnelle, mais seraient-ils à l’abri de toute atteinte ? Rien n’est moins sûr dans la mesure où cet article ne fait que « déclarer » ces droits et non, ce serait trop compliqué, en préciser les conditions de mise en œuvre. Une loi, dès lors qu’elle n’abrogerait pas le droit à l’IVG ou à la contraception, pourrait malgré tout restreindre de façon très stricte leur application, comme c’est par exemple le cas en Hongrie où un récent décret rend obligatoire pour une femme d’écouter le battement de cœur de son fœtus avant d’avorter, avec, on l’imagine sans mal, le traumatisme que cela peut induire.
C’est donc plutôt au niveau de la loi, à son contrôle et à la mise en œuvre pratique de ces droits qu’il s’agit d’être particulièrement vigilant.
De même, la décision « Dobbs v. Jackson » rendue par la Cour suprême le 24 juin dernier a pu inciter certains à penser qu’il fallait constitutionnaliser l’IVG et la contraception pour que « cela n’arrive pas chez nous ». Pour mémoire cet arrêt renvoie à chaque état fédéré le soin de décider du sort de ce droit en rendant désormais possible son interdiction. Mais les mécanismes juridiques et constitutionnels ne sont pas les mêmes. N’oublions pas que les Etats-Unis sont un état fédéral (la répartition des compétences entre Etat fédéral et Etats fédérés constituait le cœur de cette décision).
Or, contrairement aux USA, nous vivons dans le cadre d’une République indivisible où la loi nationale a vocation à s’appliquer à tous, sur tout le territoire et de la même manière.
Et plus encore, nous vivons dans un Etat de droit où le rôle du Conseil constitutionnel est essentiel pour garantir la protection des droits. Or, s’agissant de l’IVG, ce même conseil constitutionnel s’est déjà prononcé à quatre reprises (1975, 2001, 2014 et 2016) et a toujours jugé ce droit conforme au bloc de constitutionnalité. Il a notamment puisé dans la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789 et son article 2 pour considérer que la liberté d’interrompre sa grossesse est une composante de la liberté de la femme.
Une loi abrogeant ou diminuant très fortement l’IVG ne pourrait qu’être jugée non conforme à cette liberté par le Conseil constitutionnel.
Quant à la composition de ce dernier, la Constitution en garantit l’objectivité tant par la diversité de nomination de ses membres et le contrôle parlementaire effectué avant leur entrée en fonction que par leur statut.
Pour toutes ces raisons, l’ajout d’un nouvel article dans la Constitution n’aurait donc eu qu’une valeur symbolique, forte je ne le nie pas, mais insuffisante à mes yeux pour justifier une telle révision.
Tant que nous, citoyens et parlementaires, veillerons à ce que notre pays respecte les principes de l’Etat de droit, il n’est pas nécessaire de constitutionnaliser l’IVG et la contraception.
Avant le débat au Sénat sur la guerre en Ukraine nous avons reçu au palais du Luxembourg Luis Alberto Castiglioni, Ministre de l’industrie et du commerce, la Vice-ministre aux relations extérieures et l’Ambassadrice du Paraguay
26 octobre 2022
SÉNAT
Avant le débat au Sénat sur la guerre en Ukraine et ses conséquences pour la France, nous avons reçu au palais du Luxembourg avec ma collègue Nadège Havet, Luis Alberto Castiglioni, Ministre de l’industrie et du commerce, la Vice-ministre aux relations extérieures et l’Ambassadrice du Paraguay. L’occasion d’échanger avec les responsables de ce pays d’Amérique latine comptant 7 millions d’habitants sur un territoire presqu’aussi vaste que la France continentale.
Devant une salle pleine, les béliers de Kemper ont battu Angers lors d’un très beau match de basket pro B
25 octobre 2022
QUIMPER
Devant une salle pleine, les béliers de Kemper ont battu Angers lors d’un très beau match de basket pro B.
Portes ouvertes de l’association Approche Habitat à Langolen chez le concepteur des tiny houses
25 octobre 2022
LANGOLEN
Portes ouvertes de l’association Approche Habitat à Langolen chez le concepteur des tiny houses, ces petites maisons sur roues, en bois, avec des aménagements intérieurs optimisés. Une façon efficace de répondre à des besoins de logement d’atour en limitant l’artificialisation des sols et l’efficience écologique.
En présence de la sénatrice Nadège Havet, nous avons participé à la commission dotation d’équipement des territoires ruraux en préfecture
24 octobre 2022
QUIMPER
En présence de la sénatrice Nadège Havet, nous avons participé à la commission dotation d’équipement des territoires ruraux en préfecture afin de valider les orientations de financement prioritaire pour 2023 et de répartir le reliquat 2022 de 1,2 million.
Belle exposition de portraits durant les vacances de la Toussaint, sur le site du manoir de Kérazan à Loctudy
24 octobre 2022
LOCTUDY
Belle exposition de portraits durant les vacances de la Toussaint, sur le site du manoir de Kérazan à Loctudy. Autour des œuvres d’Auguste Goy, plusieurs peintres de talent exposent leur travail.
Très belle rénovation du manoir de Kerlut à Plobannalec Lesconil, à proximité du camping Yellow village et de la ria du Steir
24 octobre 2022
PLOBANNALEC LESCONIL
Très belle rénovation du manoir de Kerlut à Plobannalec Lesconil, à proximité du camping Yellow village et de la ria du Steir. 11 chambres aménagées avec goût dans un immeuble de caractère, grâce aux investissements d’Elisa et Kayleigh Furic.
Avec la députée Liliana Tanguy, nous avons félicité le vainqueur du challenge de la galoche Bigoudène
23 octobre 2022
PLONÉOUR LANVERN
Avec la députée Liliana Tanguy, nous avons félicité le vainqueur du challenge de la galoche Bigoudène, lors du congrès départemental tenu dimanche 23 octobre à Plonéour Lanvern
Le père Armand GUÉZINGAR a été installé par Monseigneur Laurent Dognin, en responsabilité de la paroisse Notre Dame de la Joie en Pays Bigouden
23 octobre 2022
PONT L’ABBÉ
Le père Armand GUÉZINGAR a été installé en l’église des Carmes à Pont l’Abbé par l’évêque de Quimper et Léon, Monseigneur Laurent Dognin, en responsabilité de la paroisse Notre Dame de la Joie en Pays Bigouden et le père Jean Jacques Bivic en qualité de coopérateur.
Un colloque sur l’expérimentation du logement d’abord menée par Quimper Bretagne Occidentale
21 octobre 2022
QUIMPER
Un colloque sur l’expérimentation du logement d’abord menée par Quimper Bretagne Occidentale avec le soutien de l’État a été organisé vendredi dernier. En commission des finances du Sénat la semaine passée nous rappelions l’importance du logement pour pour le bien être et l’insertion professionnelle.
Installation du nouveau chef de centre à la caserne des sapeurs-pompiers de Briec de l’Odet
21 octobre 2022
BRIEC DE L’ODET
Installation du nouveau chef de centre à la caserne des sapeurs-pompiers de Briec de l’Odet.
Inauguration du centre culturel le Phare à Porspoder ce samedi matin
15 octobre 2022
PORSPODER
Inauguration du centre culturel le Phare à Porspoder ce samedi matin. Un équipement alliant salle d’activités et de spectacles et une médiathèque comptant déjà 600 usagers. Bravo au Maire Yves Robin, son adjoint à la culture Gaël Hamayon et toute l’équipe municipale pour cette belle réalisation au service du dynamisme associatif à Porspoder.
Réunion de travail ce soir avec les parlementaires locaux
15 octobre 2022
PLOUHINEC
Réunion de travail ce soir avec les parlementaires locaux. Problématiques locales au menu : et notamment l’immobilier et les règles d’urbanisme totalement inadaptées à notre territoire !!!! Nos jeunes veulent vivre et travailler au pays, mais le logement est devenu inabordable. Nous sommes confrontés en permanence à leurs difficultés, et nous nous en faisons l’écho tous les jours. Nous voulons des « solutions ». Aux Parlementaires de faire le nécessaire pour que les règles changent.
Bertrand Le Pape, patron de l’entreprise de TP éponyme, présente une centrale autonome de distribution de béton
14 octobre 2022
PONT L’ABBÉ
Bertrand Le Pape, patron de l’entreprise de TP éponyme, présente une centrale autonome de distribution de béton, la seconde de ce type en France. Un projet novateur, n’utilisant que de l’eau de pluie, en libre accès pour professionnels et particuliers.
Inauguration de la foire expo de Pont l’Abbé ce vendredi
14 octobre 2022
PONT L’ABBÉ
Inauguration de la foire expo de Pont l’Abbé ce vendredi. Pendant 4 jours, plus de 130 exposants proposent des solutions de rénovation énergétique, d’alimentation locale, de déplacements et travaux. A ne pas manquer
Échanges avec Tiare Aguilera, représentante de l’île de Pâques à l’assemblée constitutionnelle du Chili
13 octobre 2022
SÉNAT
Échanges avec Tiare Aguilera, représentante de l’île de Pâques à l’assemblée constitutionnelle du Chili, sur les relations entre nos 2 pays et la collaboration avec la vallée des Saints en Bretagne.
Florent Bonniou a témoigné à la journée des entreprises au Sénat de sa reprise, voilà 1 an, de la PME SOBREFER à Locmaria-Plouzané
13 octobre 2022
SÉNAT
Florent Bonniou a témoigné à la journée des entreprises au Sénat de sa reprise, voilà 1 an, de la PME SOBREFER à Locmaria-Plouzané, spécialisée dans le ferraillage pour notamment le secteur du bâtiment.
Première table ronde autour de la responsabilité sociétale et environnementale (RSE) des entreprises lors de la journée des entreprises au Sénat
13 octobre 2022
SÉNAT
Première table ronde autour de la responsabilité sociétale et environnementale (RSE) des entreprises lors de la journée des entreprises au Sénat : un enjeu considéré comme essentiel par de nombreux intervenants.
Déjeuner de Sénateurs à l’ambassade du Brésil pour évoquer les relations entre nos 2 pays
12 octobre 2022
PARIS
Déjeuner de Sénateurs à l’ambassade du Brésil pour évoquer les relations entre nos 2 pays. La France est le 3ème investisseur au Brésil mais le 26ème partenaire commercial
En commission des finances, le Premier Président de la cour des comptes, Pierre Moscovici, présente l’étude menée par la cour sur les scénarios d’évolution du financement des collectivités territoriales
12 octobre 2022
S ÉNAT
En commission des finances, le Premier Président de la cour des comptes, Pierre Moscovici, présente l’étude menée par la cour sur les scénarios d’évolution du financement des collectivités territoriales.
Beaucoup de monde à l’ambassade d’Espagne à Paris, ce mardi 11 octobre, pour célébrer la fiesta Nacional de Espana.
11 octobre 2022
PARIS
Beaucoup de monde à l’ambassade d’Espagne à Paris, ce mardi 11 octobre, pour célébrer la fiesta Nacional de Espana.
Inauguration des aménagements urbains, de locaux professionnels et du stade de football à Bodilis
10 octobre 2022
BODILIS
Inauguration des aménagements urbains, de locaux professionnels et du stade de football à Bodilis. Des réalisations pilotées par Albert Moisan et Guy Guéguen, Maires successifs et leurs équipes municipales.
1ère édition de la Concarn rose. Un très grand succès avec 700 coureurs sur un parcours bordant le magnifique littoral de Concarneau
9 octobre 2022
CONCARNEAU
1ère édition de la Concarn rose. Un très grand succès avec 700 coureurs sur un parcours bordant le magnifique littoral de Concarneau. J’ai aussi apprécié l’accueil et la gentillesse des bénévoles mobilisés ce dimanche matin, menés par Gaëlle Chevaucher.
Beaucoup de monde et un bel esprit d’entreprise au BIG (BPIFrance Innovation Génération) à l’ARENA de Bercy pour échanger sur l’envie d’entreprendre
6 octobre 2022
PARIS
Beaucoup de monde et un bel esprit d’entreprise au BIG (BPIFrance Innovation Génération) à l’ARENA de Bercy pour échanger sur l’envie d’entreprendre, les attentes des marchés et des salariés, la responsabilité sociétale et environnementale (RSE) et la Tech.
Présentation ce jeudi à la délégation sénatoriale aux entreprises du rapport que j’ai co-rédigé
6 octobre 2022
SÉNAT
Présentation ce jeudi à la délégation sénatoriale aux entreprises du rapport que j’ai co-rédigé avec mes collègues Rémi Cardon (SER Somme) et Olivier Rietmann (LR Haute Saône) sur la transmission d’entreprises avec 11 recommandations.
Débat en hémicycle autour des 20 recommandations formulées par la mission d’information sénatoriale sur les grands fonds marins, que j’ai eu l’honneur de présider durant le 1er semestre 2022
4 octobre 2022
SÉNAT
Débat en hémicycle autour des 20 recommandations formulées par la mission d’information sénatoriale sur les grands fonds marins, que j’ai eu l’honneur de présider durant le 1er semestre 2022.
Lors du carrefour des transitions à la Halle Raphalen de Plonéour Lanvern, j’interviens lors de la table ronde sur l’agriculture
2 octobre 2022
PLONÉOUR LANVERN
Lors du carrefour des transitions à la Halle Raphalen de Plonéour Lanvern, j’interviens lors de la table ronde sur l’agriculture, initiée par Jean Luc Le Donge.
Jean Pierre Breton, Maire de Sizun depuis 33 ans a reçu les insignes de chevalier de l’ordre national du mérite des mains de Jean Yves Le Drian, qui a salué son engagement au service de ses concitoyens
1er octobre 2022
SIZUN
Jean Pierre Breton, Maire de Sizun depuis 33 ans a reçu les insignes de chevalier de l’ordre national du mérite des mains de Jean Yves Le Drian, qui a salué son engagement au service de ses concitoyens.
Michel CANEVET 